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Fourniture de matériel technique et d'accessoires.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : EPCC du Centre Pompidou Metz

Avis N° : AO-2044-1936

  • 57 - METZ
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 57
Annonce No 20-126171
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
EPCC du Centre Pompidou-Metz, 1, parvis des Droits-de-l'Homme, Point(s) de contact : Alexandra Morizet, Responsable des marchés publics, 57000, Metz, F, Téléphone : (+33) 3 87 15 39 39, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRF33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.centrepompidou-metz.fr/
Adresse du profil acheteur : https://centrepompidou-metz.e-marchespublics.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://centrepompidou-metz.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPCC
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Loisirs, culture et religion
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de matériel technique et d'accessoires
Numéro de référence : 20/CPM/10
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 44316000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de matériel technique et d'accessoires

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 572 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériels pour fixations, visserie, sciage, perçage, coupe, soudure, lubrifiant, divers, espaces verts, quincaillerie
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : 15 000,00 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délais de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il ne pourra excéder une durée totale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériels d'électricité
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : 15 000,00 euros HT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délais de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il ne pourra excéder une durée totale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériels de sécurité individuelle
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : 10 000,00 euros HT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délais de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il ne pourra excéder une durée totale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Bureautique et décoration
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42964000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : 12 000,00 euros HT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délais de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il ne pourra excéder une durée totale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel pour centrale de traitement d'air
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : 15 000,00 euros HT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délais de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il ne pourra excéder une durée totale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel pour filtration d'air
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42514300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : 20 000,00 euros HT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délais de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il ne pourra excéder une durée totale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel pour automation
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : 15 000,00 euros HT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délais de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il ne pourra excéder une durée totale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plomberie
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44115210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : 8 000,00 euros HT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délais de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il ne pourra excéder une durée totale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel pour humidification
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : 30 000,00 euros HT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délais de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il ne pourra excéder une durée totale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Appareils d'éclairage scénique
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : 3 000,00 euros HT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délais de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 200 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il ne pourra excéder une durée totale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le candidat produit un dossier de candidature comprenant :- Formulaire DC1 dûment complété (document téléchargeable sur le site www.economie.gouv.fr)- Formulaire DC2 ou une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat déclare n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique, notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail.- Références pour des prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années (indiquer nom du client, date ou période de réalisation, objet de la / des prestation(s) réalisée(s), montant).- Justificatif d'inscription de l'activité de moins de 6 mois (extrait de registre du commerce ou équivalent). - Présentation des capacités techniques et professionnelles- Si l'entreprise est en redressement judiciaire : une copie du (ou des) jugement (s) prononcé(s)- Pouvoir (en cas de délégation de signature)- Si l'entreprise a moins de 1 an : copie du récépissé de dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalité des entreprises- Facultatif à ce stade :. attestation d'assurance Responsabilité Civile et Professionnelle en cours de validité,. attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.Autres facultés offertes aux candidats :- Conformément à l'article R. 2143-4 du Code de la Commande Publique :La présentation de la candidature sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission Européenne, est autorisée en lieu et place des documents sus-mentionnés.Pour renseigner le DUME, il suffit pour le candidat de se rendre sur le profil d'acheteur : http://centrepompidou-metz.e-marchespublics.com et de choisir le DUME comme modalité de réponse. Le DUME est notamment pré-rempli sur la base du numéro SIRET.Il appartiendra au candidat de compléter les autres informations.Le DUME rend également possible la récupération automatique de certaines attestations à fournir lors de l'attribution du marché public. Ces attestations sont récupérées dès la validation du formulaire et l'entreprise est libre de les utiliser ou non.La signature électronique n'est pas requise. Le Document Unique de Marché Européen (DUME) n'a pas à être signé.- Conformément à l'article R. 2143-13 du Code de la Commande Publique :Le candidat peut indiquer au pouvoir adjudicateur mettre à disposition les documents de la candidature dans un espace de stockage numérique (coffre-fort électronique, ...).Une solution de coffre-fort électronique est à la disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur du Centre Pompidou-Metz.- Conformément à l'article R. 2143-14 du Code de la Commande Publique :Le candidat n'a pas obligation de transmettre les documents de candidature qu'il aurait précédemment déjà fournis au pouvoir adjudicateur, pour autant que ceux-ci demeurent valables.Les certificats concernés par ces dernières dispositions sont listés à l'article 4 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution des contrats de la commande publique.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 janvier 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 7 mai 2021
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 7 janvier 2021 - 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la paix, 67000, Strasbourg, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 octobre 2020

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