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Recrutement

Fourniture de diverses boissons

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Wattignies

Avis N° : AO-1903-2329

  • 59 - WATTIGNIES
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 59
Annonce No 19-3440
Fournitures
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Wattignies.
Correspondant : M. Maire Le, 306 rue Clemenceau B.P. 29 59635 Wattignies Cedex, tél. : 03-20-16-06-66, télécopieur : 03-20-60-29-06, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.mairie-wattignies.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : fourniture de diverses boissons pour la Ville de Wattignies.


Type de marché de fournitures : achat.
Lieu de livraison : celui indiqué sur le bon de commande, à défaut aux adresses indiquées à l'article 4 du Descriptif.
Caractéristiques principales :
cette procédure permet le recours à la négociation.
le Pouvoir adjudicateur pourra apporter des modifications aux contrats au sens de l'article 139 du décret no2016-360 en date du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
il s'agit d'accords-cadres exécutés sous la forme de bons de commande. Ils seront conclus avec un opérateur économique unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les présents accords-cadres étant basés sur des prix unitaires, les quantités réelles à fournir ne sont pas encore connues mais elles sont encadrées par un montant minimum et un montant maximum pour chaque lot.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : les accords-cadres sont annuels. Ils sont reconductibles expressément pour deux années supplémentaires au plus.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des fournitures livrées se fera par le biais d'un paiement qui interviendra, au plus tard, trente jours à compter de la date de réception par la collectivité de la demande de paiement en bonne et due forme. Il sera procédé à un paiement par bon de commande.
les fonds affectés à la présente consultation proviennent du budget de fonctionnement communal en autofinancement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'opérateur économique qui ne peut à lui seul réaliser l'intégralité du cahier des charges, pourra présenter une candidature sous forme de groupement momentané d'entreprises. Il indiquera la forme juridique du groupement dans sa candidature. En application de l'article 45-v du décret no2016-360 du 25 mars 2016, il est interdit aux entreprises de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en tant que mandataire de plus d'un groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés dans le cas où le candidat, ou l'un des membres du groupement, ou l'un des sous-traitants serait en redressement judiciaire,-déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat ne tombe pas sous le coup des interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23/07/2015 relative aux marchés publics et de l'article 29 de la loi no2005-102 du 11/02/2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées,-attestation certifiant que le signataire a un réel pouvoir d'engager l'entreprise pour un tel contrat.;
- Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles,-preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.;
- Autres renseignements demandés : liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années avec indication du client, de la date et du montant, accompagnée des attestations des clients ou, a défaut, d'une déclaration du candidat.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 janvier 2019, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19/01/MAR.
Renseignements complémentaires : en vertu de l'article 13 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et de l'article 36.i de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, les fournitures relatives au lot no04 sont réservées à des entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail (Esat) ou structures équivalentes.
les accords-cadres sont conclus à prix unitaires, définitifs et prévoient une révision de prix.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le Dossier de Consultation des Entreprises sera téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur à l'adresse indiquée à l'article 2.2 du règlement de la consultation à compter de la publication de l'avis de marché. Seuls les opérateurs économiques ayant téléchargé les documents de la consultation après identification sont informés des éventuelles modifications qui y sont apportées.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 janvier 2019.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune de WATTIGNIES - Service de la Commande publique.
Correspondant : M. Maire Le, 25 rue Jean-François Desrousseaux - B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, , tél. : 03-20-16-06-66, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_2FfBFj60XT&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Commune de WATTIGNIES - Centre Culturel Robert Delefosse.
Correspondant : M. Vaillant Philippe, avenue des Arts - B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, , tél. : 03-20-95-45-71, , courriel : [email protected].
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Commune de WATTIGNIES - Service de la Commande publique.
Correspondant : M. Diokh Stéphane, 25 rue Jean-François Desrousseaux - B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, , tél. : 03-20-16-06-66, , courriel : [email protected].
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de WATTIGNIES - Service de la Commande publique.
Correspondant : M. Diokh Stéphane, 25 rue Jean-François Desrousseaux - B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, , tél. : 03-20-16-06-66, , courriel : [email protected], adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_2FfBFj60XT&v=1&selected=0.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LILLE 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : [email protected], télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- boissons alcoolisées.
Boissons alcoolisées
Mots descripteurs : Boisson
Lot(s) 2.- boissons sans alcool.
Boissons sans alcool
Mots descripteurs : Boisson
Lot(s) 3.- lait.
Lait demi-écrémé
Mots descripteurs : Boisson
Lot(s) 4.- bières (lot réservé).
Bières (lot réservé)
Mots descripteurs : Boisson

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