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Fourniture de dispositifs médicaux

AVIS DE MARCHE

Client : CHU de Clermont Ferrand

Avis N° : AO-1922-5456

  • 63 - Clermont-Ferrand
  • Fournitures
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : MOL

CHU_CLERMONT_FD.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand, à l'attention de Hoeltgen Didier, 58 rue Montalembert, F - 63003 Clermont-Ferrand, Tél : +33 473750750, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRK14
Code d'identification national : 26630746100019
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-clermontferrand.fr/
Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info/
I.1) Nom et adresses : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand : Groupement Pharmauvergne - Pharmacie Cadms, 58 rue Montalembert, F - 63003 Clermont-Ferrand, Tél : +33 473750750, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRK14
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-clermontferrand.fr/
Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info/

I.2) Procédure conjointe :
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand : Groupement Pharmauvergne - Pharmacie Cadms, 58 rue Montalembert, F - 63003 Clermont-Ferrand, Tél : +33 473750750, courriel : [email protected], adresse internet : https://www.agysoft.marches-publics.info/, adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info/, code NUTS : FRK14
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.agysoft.marches-publics.info/,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Santé.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Ao2020 Pharmauvergne Fourn Dispositifs Medicaux Segment 2
Numéro de référence : Pharmauvergne
II.1.2) Code CPV principal : 33140000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Epuration des milieux biologiques et dialyse, endoscopie digestive, fermeture de plaie, coelioscopie, vidéochirurgie et autres abords chirurgicaux, drapage, objets de soins, chirurgie cardiovasculaire et Cec, chirurgie vasculaire et radiologie vasculaire, accessoire de radiologie et vasculaire

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : 18313 Objets De Soins
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33140000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK14
II.2.4) Description des prestations : lots 1 à 92
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Options administratives : marchés d'une durée de 12 mois. reconduction pour 2 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur
certains lots
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : 1827 Epuration Et Dialyse
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33140000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK14
II.2.4) Description des prestations : lots 93 à 160
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Options administratives : marchés d'une durée de 12 mois. reconduction pour 2 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur
certains lots
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : 18214 Endoscopie Digestive
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33140000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK14
II.2.4) Description des prestations : lots 161 à 260
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Options administratives : marchés d'une durée de 12 mois. reconduction pour 2 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur
certains lots
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : 18215 Chirurgie Vasculaire
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33140000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK14
II.2.4) Description des prestations : lots 261 à 354
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Options administratives : marchés d'une durée de 12 mois. reconduction pour 2 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur
certains lots
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : 18211 Accessoire Vasculaire, Abord Percutane, Accessoires De Radiologie
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33140000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK14
II.2.4) Description des prestations : lots 355 à 411
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Options administratives : marchés d'une durée de 12 mois. reconduction pour 2 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur
certains lots
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : 1829 Abord Chirurgical : Coelio, Video Et Autres
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33140000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK14
II.2.4) Description des prestations : lots 412 à 519
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Options administratives : marchés d'une durée de 12 mois. reconduction pour 2 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur
certains lots
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : 1830 Fermeture De Plaie, Dont Sutures, Agrafages, Clips Chir, Treillis De Paroi Digestive
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33140000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK14
II.2.4) Description des prestations : lots 520 à 748
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Options administratives : marchés d'une durée de 12 mois. reconduction pour 2 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur
certains lots
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : 1832 Drapage: Trousse, Pack, Champ
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33140000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK14
II.2.4) Description des prestations : lots 749 à 912
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Options administratives : marchés d'une durée de 12 mois. reconduction pour 2 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur
certains lots
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : 1823 Chir Ccv Dont Cec, Tubes Vasculaires, Auto-Tranfusions
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33140000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK14
II.2.4) Description des prestations : lots 913 à 997
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Options administratives : marchés d'une durée de 12 mois. reconduction pour 2 fois 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur
certains lots
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Financement sur fonds propres (Ch).
Délai Global de paiement : 50 jours
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/06/2019 à 09 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 12 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 24 juin 2019 à 09 h 01
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ -
Pouvoir adjudicateur agissant pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : PHARMAUVERGNE est un Groupement régional de 34 établissements et de 3 GHT agissant comme pouvoir adjudicateur des GHT Cantal, Haute-Loire et Territoires d'Auvergne.
Marchés ordinaires/AC à bons de commande.
Emission des bons de commande à la survenance du besoin.
Modalités attribution : séparée
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, F - 63033 Clermont-Ferrand, Tél : +33 473146100, courriel : [email protected], Fax : +33 473146122
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 mai 2019

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