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Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non pour le GHT Vendée.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CHD de La Vendée

Avis N° : AO-1940-0424

  • 85 - LA ROCHE SUR YON
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 85
Annonce No 19-141504
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHD VENDEE, Les Oudairies, 85925, La roche sur yon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 2 51 44 61 03, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRG05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chd-vendee.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : CHD Vendée Etablissement support du GHT Vendée, Les Oudairies, Point(s) de contact : Cellule Juridique des Contrat de la Commande Publique, 85925, La Roche sur yon Cedex 9, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRG05, Adresse internet : https://www.chd-vendee.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=467607&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non pour le GHT Vendée
Numéro de référence : GHT-DRM_2019-058
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l'activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée. Les consommables associés et les ancillaires de pose font également partie intégrante du marché.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 8
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PATCH ARTERIEL
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33697110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Patch microporeux pour couverture artérielle. Epaisseur 0,45 mm environ. Toutes tailles.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché couvre les besoins pour une période ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31/08/2020. Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois soit jusqu'au 31/08/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture dans les conditions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : STENT CORONAIRE ACTIF DE BIFURCATION
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33697110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Stent coronaire de bifurcation cobalt-chrome à élution de sirolimus. Toutes tailles. Prévoir la mise à disposition d'un dépôt pour l'activité de coronarographie du CHD Vendée
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché couvre les besoins pour une période ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31/08/2020. Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois soit jusqu'au 31/08/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture dans les conditions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : MARQUEUR FIDUCIEL POUR PROSTATE
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33697110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Grain en polymère biocompatible pour implantation dans la prostate en vu d'une prise en charge optimale en radiothérapie en minimisant les artefacts. Dimensions du grain 1 x 3mm et aiguille permettant leur mise en place 18G/20cm. Conditionnement unitaire, stérile usage unique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché couvre les besoins pour une période ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31/08/2020. Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois soit jusqu'au 31/08/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture dans les conditions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CIMENT ORTHOPEDIQUE avec et sans antibiotique
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33697110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : De basse et haute viscosité avec et sans antibiotique. Conditionnement standard 50g environ. Ce lot comprend tous les dispositifs nécessaires à la pose (bols, spatules, seringues ou autres dispositifs). Prévoir la mise à disposition des pistolets pour l'activité du CHD Vendée.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché couvre les besoins pour une période ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31/08/2020. Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois soit jusqu'au 31/08/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture dans les conditions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CIMENT ORTHOPEDIQUE avec antibiotique
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33697110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : De moyenne viscosité avec antibiotique. Conditionnement standard 40g environ. Ce lot comprend tous les dispositifs nécessaires à la pose (bols, spatules, seringues ou autres dispositifs). Prévoir la mise à disposition des pistolets pour l'activité du CHLVO
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché couvre les besoins pour une période ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31/08/2020. Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois soit jusqu'au 31/08/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture dans les conditions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plaques et vis pour radius distal
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33697110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Proposer les dispositifs en version non stérile et également en kit usage unique. Toutes tailles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché couvre les besoins pour une période ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31/08/2020. Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois soit jusqu'au 31/08/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture dans les conditions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implants pour arthrodèse interphalangienne du pied
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33697110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Implants et autres dispositifs nécessaires à la pose
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché couvre les besoins pour une période ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31/08/2020. Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois soit jusqu'au 31/08/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture dans les conditions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implants pour ligamentoplastie
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33697110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Implants et autres dispositifs nécessaires à la technique DIDT ou DT4. Avec ancillaire dédié
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché couvre les besoins pour une période ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31/08/2020. Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois soit jusqu'au 31/08/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture dans les conditions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 034-076170
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 octobre 2019 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 octobre 2019 - 12:05
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Dernier semestre 2021
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché est lancé sous la forme d'un appel d'offres ouvert pour les lots no2 - 3 - 6 - 7- 8. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire sans minimum et sans maximum.Le CHD Vendée souhaite recourir à la procédure adaptée pour les lots no1 - 4 et 5, il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire avec minimum et avec maximum. Le minimum correspond à 30% de la quantité annuelle estimative et le maximum correspond à 80% de la quantité annuelle estimative. Le CHD Vendée se réserve le droit de procéder à une négociation avec les candidats ayant présenté les meilleures offres sur les lots 1-4-5 uniquement. Si il décide de négocier, les négociations se déroulent conformément aux stipulations de l'article 16 du règlement de la consultation.L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires.Les quantités estimatives annuelles pourront être ajustées au regard de l'évolution des besoins des établissements membres du GHT Vendée (cf. Détail au sein du catalogue des besoins annexe 1) dans le cadre du marché à bons de commande.Le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots.Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité.Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat.La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée.Les candidats ne doivent pas envoyer les échantillons avant d'avoir impérativement obtenu l'accord du pharmacien référent. Le refus de fournir les échantillons demandés dans les délais impartis et donc l'impossibilité de procéder à des essais exposent le candidat au rejet de son offre
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette BP24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 septembre 2019

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