Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire périphérique pour le CH de PAu.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre hospitalier de Pau

Avis N° : AO-2232-1827

  • 64 - PAU
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 64
Annonce No 22-100520
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier de Pau, 64000, Pau, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRI15
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.achatpublic.com
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.achatpublic.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux stériles de vasculaire périphérique pour le Centre Hospitalier de Pau
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots. La valeur totale renseignée pour chacun des lots correspond à la valeur estimée sur la durée totale du marché.Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 163 046 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Canules artérielles pour PMO
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 185 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Canules veineuses pour PMO
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 220 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter à ballonnet pour PTA
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter d'embolectomie
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter d'embolectomie double lumière
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 150 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter à ballonnet aortique
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 950 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Filtre vasculaire temporaire
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Introducteur avec guide
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 280 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Seringue d'inflation
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 520 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent vasculaire autoexpansible
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 540 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent VASCULAIRE Chrome Cobalt pour dilatations rénales
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 081 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent périphérique CrCo
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché se compose de 12 lots. Voir le CCTP et le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités maximales annuelles ; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 19 621 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2023 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu du 01/01/2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31/12/2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : voir le RC et le CCTP
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : voir le RC et le CCTP
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 septembre 2022 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 septembre 2022 - 12:01
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey - cs50543, 64610, Pau, F, Téléphone : (+33) 05 59 84 94 40, Courriel : [email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité de référé précontractuel (CJA, art. L.551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices) ; et de référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) ainsi que de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey - cs50543, 64610, Pau, F, Téléphone : (+33) 05 59 84 94 40, Courriel : [email protected]
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r août 2022

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