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Fourniture de denrées alimentaires a la cuisine centrale "Claude Defendini".

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Furiani

Avis N° : AO-2120-1618

  • 20 - FURIANI
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 20B
Annonce No 21-56718
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ville de Furiani, Route du village, Point(s) de contact : Pierre Michel SIMONPIETRI, 20600, Furiani, F, Téléphone : (+33) 4 95 30 79 70, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.mairie-furiani.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.achatspublicscorse.com/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatspublicscorse.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatspublicscorse.com/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires a la cuisine centrale "Claude Defendini"
Numéro de référence : AO 03-2021
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de denrées alimentaires a la cuisine centrale "claude defendini"La présente consultation concerne l'achat de fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine durant le temps scolaire et extrascolaire (vacances de printemps, été, automne et hiver). Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 238 500 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pains
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pains
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres. / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fond de pate surgelés
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fond de pate surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits carnées surgelés ou congelés
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits carnées surgelés ou congelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Légumes surgelés (Crus, Cuits, Vapeur...)
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Légumes surgelés (Crus, Cuits, Vapeur...)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits de la mer surgelés
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits de la mer surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viande et charcuterie fraîche - Veau ? Circuit court
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Viande et charcuterie fraîche - Veau ? Circuit court
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viande et charcuterie fraîche - B?uf ? Porc
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Viande et charcuterie fraîche - B?uf ? Porc
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viande fraîche - Volaille ? Label rouge ou équivalent ? Circuit court
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Viande fraîche - Volaille ? Label rouge ou équivalent ? Circuit court
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Charcuterie Fraîche - Porc - (De Région - Circuit court)
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Charcuterie Fraîche - Porc - (De Région - Circuit court)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Charcuterie Fraîche - Produits transformés
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Charcuterie Fraîche - Produits transformés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Epicerie ? Condiments -Produits sucrés, féculents
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Epicerie ? Condiments -Produits sucrés, féculents
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Boisson sans alcool
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15980000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Boisson sans alcool
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Boisson avec alcool
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Boisson avec alcool
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pâtes fraiches sous vide
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15851100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pâtes fraiches sous vide
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits ? Légumes
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fruits ? Légumes
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OEufs liquides écalés
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : OEufs liquides écalés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OEufs coque
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : OEufs coque
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mayonnaise
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871273
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mayonnaise
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits laitiers
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits laitiers
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits frais BIO
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits frais BIO
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produit sec BIO
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produit sec BIO
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits surgelés BIO
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits surgelés BIO
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PAIN BIO
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : PAIN BIO
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits ? Légumes ? Bio / Circuit court
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fruits ? Légumes ? Bio / Circuit court
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits, évaluée au vu des Fiches Techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération : 40
2. Qualité environnementale des produits, à savoir : évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération : 20
3. Performance logistique, à savoir : réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le Mémoire Technique / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 1 fois par décision expresse 1 mois avant le terme
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen ; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables semestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les factures sont à transmettre sur le portail chorus pro. Aucune clause de garantie financière prévue
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 mai 2021 - 11:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 28 mai 2021 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : une fois par décision expresse, un mois avant le terme
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA, Villa Montepiano, 20407, Bastia Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 95 32 88 66
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 avril 2021

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