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Fourniture De Bois, Ouvrants, Dormants Et Aménagements Pour L'Extérieur.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Villeurbanne Direction des affaires générales

Avis N° : AO-2039-3095

  • 69 - VILLEURBANNE
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 69
Annonce No 20-111866
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Villeurbanne, Numéro national d'identification : 21690266800013, Direction de la Commande Publique, Place Lazare Goujon, 69601, Villeurbanne, F, Téléphone : (+33) 4 26 10 60 07, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 72 65 80 51, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.mairie-villeurbanne.fr
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.villeurbanne.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marches-publics.villeurbanne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://marches-publics.villeurbanne.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture De Bois, Ouvrants, Dormants Et Aménagements Pour L'Extérieur
Numéro de référence : 2020_6685
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 44191000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : La présente consultation concerne l'atelier menuiserie du service technique et interventions de la direction Technique Maintenance et Logistique qui a besoin, tout au long de l'année, de fournitures et de livraisons de bois pour réaliser ou réparer des équipements bois. Par ailleurs, à certaines occasions les réparations à réaliser doivent se faire dans l'urgence.Le présent marché est passé sans montant minimum ni maximum.Les prestations font l'objet de 3 lots

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : no1 - Bois et dérivés
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44191000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44230000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Achat de Bois et dérivés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Prix :
1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut être reconduit par période de 1 fois 2 ans, sans excéder une durée totale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : sans montant minimum ni maximum

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : no2 - Ouvrants, dormants et accessoires
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44191000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44230000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Achat d'ouvrants, dormants et accessoires
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Prix :
1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut être reconduit par période de 1 fois 2 ans, sans excéder une durée totale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : sans montant minimum ni maximum

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : no3 - Aménagements bois pour l'extérieur
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44191000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44230000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Achat d'aménagement bois pour l'extérieur
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Prix :
1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut être reconduit par période de 1 fois 2 ans, sans excéder une durée totale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : sans montant minimum ni maximum

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Chaque candidat ou chaque opérateur économique (Co-traitant, sous-traitant ?.) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci :1.Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;2.Les renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen Dume. A défaut de production du Dume, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants :1)Lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats2)La déclaration de candidature (imprimé Dc2 ou modèle ville de Villeurbanne) dûment complétéeLe candidat a la faculté de présenter des documents équivalents dès lors qu'il comporte les mêmes informations
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen Dume. A défaut de production du Dume, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants :1)Lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats2)La déclaration de candidature (imprimé Dc2 ou modèle ville de Villeurbanne) dûment complétéeLe candidat a la faculté de présenter des documents équivalents dès lors qu'il comporte les mêmes informations
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen Dume. A défaut de production du Dume, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants :1)Lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats2)La déclaration de candidature (imprimé Dc2 ou modèle ville de Villeurbanne) dûment complétéeLe candidat a la faculté de présenter des documents équivalents dès lors qu'il comporte les mêmes informations
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Pour l'ensemble des lots, le pouvoir adjudicateur émettra des bons de commande, dans les conditions des articles R2162-2 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique, en fonction du stock disponible ou des délais de livraison des titulaires des lots par rapports à ses besoins du moment ou du caractère urgent de la situation à gérer.A ce titre, jusqu'à un montant de 499,99 euro(s) Ht de commande, le pouvoir adjudicateur est libre de choisir le titulaire auprès de qui la commande sera faite.Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des marchés subséquents, dans les conditions des articles R2162-2 et R2162-7 à 12 du Code de la commande publique, en cas de besoins spécifiques ou de volumes plus conséquents pour une opération (voir en ce sens les articles 12 et suivants du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 octobre 2020 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 13 octobre 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr -
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 septembre 2020

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