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FOURNITURE D'ENTRÉES APPERTISÉES (CHARCUTERIES/POISSONS/VÉGÉTARIENNES) POUR LES RATIONS OPÉRATIONNELLES DE L'ARMÉE FRANCAISE.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : MINDEF / SCA / CESCOF

Avis N° : AO-2130-0385

  • 49 - MINISTERE DES ARMEES
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 78
Annonce No 21-94722
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ARM/SCA/PFAF-RBT, Numéro national d'identification : 13002345000013, Plate-forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay, 78513, Rambouillet Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 34 57 65 37, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 34 57 61 55, Code NUTS : FR103
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Www.matche-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : http://Www.matche-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=787276&orgAcronyme=g7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=787276&orgAcronyme=g7h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Défense
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture d'entrées appertisées
Numéro de référence : DAF_2021_001221
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : FOURNITURE D'ENTRÉES APPERTISÉES (CHARCUTERIES/POISSONS/VÉGÉTARIENNES) POUR RATIONS OPÉRATIONNELLES DE L'ARMÉE FRANÇAISE

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 12 474 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Limitation du nombre de lots à attribuer par candidat : se reporter à l'article 14.4 du règlement de consultation
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pâté de cerf 1/10 OF
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Pâté de cerf 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 541 200 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pâte de sanglier 1/10 OF
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Pâte de sanglier 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 561 600 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pâté forestier 1/10 OF
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Pâté forestier 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 466 800 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 543 600 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rillettes poulet 1/10 OF
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Rillettes poulet 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 778 800 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rillettes pur canard tradi 1/10 OF
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Rillettes pur canard tradi 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 764 400 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pâté de foie de volaille sup 1/10 OF
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Pâté de foie de volaille sup 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 648 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rillettes thon 1/10 OF
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Rillettes thon 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 810 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rillettes saumon 1/10 OF
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Rillettes saumon 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 931 200 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rillettes maquereau 1/10 OF
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Rillettes maquereau 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 757 200 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Filets de sardines 1/7 P21 OF
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Filets de sardines 1/7 P21 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 048 800 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Garniture thon au fromage 1/10 OF
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Garniture thon au fromage 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 823 200 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Garniture sandwich poisson 1/10 OF
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Garniture sandwich poisson 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 772 800 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Thon à l'escabèche 1/10 OF
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Thon à l'escabèche 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 686 400 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Brandade de Nîmes 1/10 OF
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Brandade de Nîmes 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Dahl lentilles corail-cajou 1/10 OF
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15897200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Dahl lentilles corail-cajou 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 840 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Houmous tomates séchées fromage 1/10 OF
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15897200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : ELOCA D'ANGERS 49130 ANGERS
II.2.4) Description des prestations : Houmous tomates séchées fromage 1/10 OF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 900 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
En application de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du présent marché comporte une clause sociale du militaire blessé dont la mise en œuvre est obligatoire.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 102-234300
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 octobre 2021 - 15:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 7 octobre 2021 - 09:00 Lieu : Rambouillet
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Cette procédure a pour objet l'approvisionnement de fourniture d'entrées appertisées. Ces articles sont des composants de rations opérationnelles de l'armée Française.En application de l'article 59 de la directive européenne no2014/24/ue relative à la passation des marchés publics du 26/02/2014, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique de marché européen (Dume).Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes :- la réponse est obligatoire pour l'ensemble des candidats ;- il permet de candidater à n'importe quel marché dans toute l'union Européenne avec le même document ;- il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration.Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 8 du règlement de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) : Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet, Tèl : +33 134574852, courriel : [email protected], Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud, 78000, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 30 20 54 87, Adresse internet : http://www.Telerecours.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif (recours administratifs), 56 avenue de saint-cloud, 78000, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 30 20 54 87, Adresse internet : http://www.Telerecours.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 juillet 2021

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