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FOUILLES D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVES 9 Rue Florian

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : SA Eure et Loir Habitat

Avis N° : AO-2148-0806

28 - ANET
Travaux Publics
Procédure adaptée

Mise en ligne :
Date limite de réponse :

Source : WEB

- EURE-'-LOIR H A B ITAT
AVIS D'APPEL À LA CONCURRENCE Maître d'ouvrage : SA EURE et LOIR HABITAT, 2, rue du 11-Novembre, 28110 Lucé.

Objet : fouilles d'archéologie préventives, 9, rue Florian, 28260 Anet, Type de procédure : selon l'article R. 523-43 du Code du patrimoine, la passation du contrat est régie par les textes relatifs aux marchés publics. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte.
Elle est soumise aux dispositions des articles R. 2123-1 et suivants du Code de la commande publique
Allotissement et Tranche.
Marché non alloti.
La mission est décomposée en une tranche ferme et une tranche optionnelle

Délai d'exécution de l'ensemble des lots :
- phase[...]

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