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FORMATIONS PROFESSIONNELLES - 2ème CAMPAGNE - PRF 2021.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Région Nouvelle Aquitaine

Avis N° : AO-2117-5079

  • 33 - REGION NOUVELLE AQUITAINE
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 33
Annonce No 21-46662
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Région Nouvelle Aquitaine, 14 rue François de Sourdis, 33000, BORDEAUX, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRI12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.nouvelle-aquitaine.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.sam.nouvelle-aquitaine.pro


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.sam.nouvelle-aquitaine.pro
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.sam.nouvelle-aquitaine.pro
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Collectivté territoriale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : FORMATIONS PROFESIONNELLES 2eCAMPAGNE PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2021
Numéro de référence : 2021P000S02982
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Marché passé selon la procédure adaptée ouverte. en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R.2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. L'accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimumexprimé en quantité et sans maximum, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1,R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le minimum de chaque lot estindiqué au niveau des lots. A titre indicatif, il est indiqué le nombre d'heures centre et entreprise estimé ainsi que le nombre estimé destagiaires.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 12 797 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Accès à l'emploi dans le secteur agricole CORREZE, CREUSE
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 64 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 4608 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 23040 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 2688 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 13440
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de l'aménagement paysager CORREZE
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 32 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 4141 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 20704 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 3360 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 16800
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de l'apiculture VIENNE
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 16 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 1344 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 6720 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1344 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 6720
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la culture spécialisée Gironde, Pyrénées Atlantiques
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 32 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 3808 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 19040 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1568 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 7840
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la mécanique agricole Gironde
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 16 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 2800 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 14000 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 336 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 1680
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la viticulture Dordogne
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 48 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 4704 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 23520 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 2352 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 11760
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la viticulture Gironde
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 40 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 2856 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 14280 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Habilitations frigorigènes HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 24 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 336 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 1680. Pas d'alternance commandée.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de l'électricité et domotique VIENNE
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 100 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 7840 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 39200 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1540 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 7700
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la déconstruction Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12-FRI11-FRI14-FRI13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 64 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 5120 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 25600 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1344 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 6720
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la déconstruction HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23-FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 64 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 5120 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 25600 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1344 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 6720
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la déconstruction VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI31-FRI33-FRI32-FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 64 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 5120 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 25600 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1344 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 6720
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la gestion de l'eau Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11-FRI13-FRI12-FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 20 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 6960 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 34800 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la gestion de l'eau HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23-FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 10 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 3480 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 17400 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 840 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 4200
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la gestion de l'eau VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI31-FRI33-FRI32-FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 10 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 3480 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 17400 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 840 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 4200
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers des énergies nouvelles : méthanisation Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11-FRI13-FRI12-FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 30 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 2520 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 12600 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 2520 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 12600
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers des énergies nouvelles : méthanisation HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23-FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 20 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers des énergies nouvelles : méthanisation VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34-FRI31-FRI33-FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 20 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers des énergies nouvelles : performance énergétique Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11-FRI13-FRI12-FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 60 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 3036 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 15180 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 396 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 1980
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers des énergies nouvelles : qualité de l'air VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI31-FRI32-FRI33-FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 40 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 1200 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 6000 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 280 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 1400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers des énergies nouvelles : éolien VIENNE
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 20 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 2520 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 12600 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1260 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 6300
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers du conseil, de l'installation et de la rénovation thermique Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12-FRI13-FRI11-FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 60 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 8532 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 42660 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers du conseil, de l'installation et de la rénovation thermique HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23-FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 88 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 12954 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 64768 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 2112 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 10560
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers du conseil, de l'installation et de la rénovation thermique VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34-FRI33-FRI32-FRI31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 60 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 8532 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 42660 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de l'industrie Dordogne, Gironde
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11-FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 120 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 17880 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 89400 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 4464 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 22320
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de l'industrie navale CHARENTE MARITIME
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 40 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 4760 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 23800. Pas d'alternance commandée.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de l'industrie qualité Gironde
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 16 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 1440 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 7200 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 960 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 4800
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de l'industrie textile Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12-FRI13-FRI11-FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 40 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 5040 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 25200 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 3760 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 18800
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la fabrication industrielle VIENNE
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 24 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 2184 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 10920 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 672 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 3360
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la maroquinerie Gironde
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 40 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 3440 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 17200 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 3760 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 18800
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la maroquinerie HAUTE VIENNE, CORREZE
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23-FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 80 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 6880 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 34400 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 7520 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 37600
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la maroquinerie VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34-FRI31-FRI33-FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 40 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 3440 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 17200 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 3760 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 18800
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers du recyclage Nouvelle Aquitaine
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12-FRI23-FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 16 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 448 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 2240
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers en environnement sensible Gironde
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 108 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 4558 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 22788 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 3348 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 16740
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : HACCP Agro alimentaire + SST VIENNE
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 80 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 640 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 3200. Pas d'alternance commandée.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la médiation numérique Gironde
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 16 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 2656 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 13280 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 672 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 3360
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la médiation numérique HAUTE VIENNE
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 16 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 2656 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 13280 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 672 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 3360
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la médiation numérique VIENNE
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 16 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 2656 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 13280 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 672 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 3360
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de préparation de commande à emporter VIENNE
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 40 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 1120 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 5600 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 280 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 1400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Animateur en gérontologie Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12-FRI13-FRI11-FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 20 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 3080 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 15400 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Animateur en gérontologie HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23-FRI22-FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 20 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 3080 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 15400 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Animateur en gérontologie VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI31-FRI33-FRI32-FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 20 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 3080 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 15400 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers du médico-social Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12-FRI13-FRI11-FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 60 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 3780 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 18900 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1680 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 8400
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers du médico-social HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23-FRI22-FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 40 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 2520 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 12600 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1120 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 5600
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers du médico-social VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34-FRI33-FRI32-FRI31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre 40 Nombre d'heures centre mini sur la duréede l'accord-cadre 2520 Nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 12600 Nombre d'heures entreprise mini surla durée de l'accord-cadre 1120 Nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre 5600
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La lettre de candidature (DC1 ou équivalent), datée et signée électroniquement, incluantla déclaration sur l'honneur du candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La copie du courrier de laDIRECCTE attribuant le numéro de déclaration d'activité ou tout document justifiant un enregistrement en cours en tant qu'organismede formation et tous les documents attestant du statut juridique de l'opérateur, La copie de l'agrément, de l'autorisation ou del'habilitation du ministère certificateur ou de la branche professionnelle attestant de la capacité du candidat à dispenser ou à délivrer lacertification visée au lot ou à défaut la copie de la lettre de la demande avec accusé de réception pour cet agrément, cette autorisationou cette habilitation. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent) incluant : a.lesdocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat b. le cas échéant, si l'entreprise est enredressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet. En cas de groupement momentané d'entreprises, lemandataire devra fournir un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affairesconcernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 1.Déclaration indiquant leseffectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2.Listedes principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateuréconomique ; 3.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation demarchés ou d'accords cadre de même nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 mai 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 mai 2021 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Critères de jugement des offres : Valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (25%) - qualitéde la prise en compte du stagiaire dans l'action de formation (20%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation(25%) Prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire(cf.art.2.2 du Rc). Aucune variante n'est autorisée. Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours àcompter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avancedans les conditions du CCAP. Co-Financement européen (cf.ii.2.13) : Certains lots pourront être cofinancés par le Fonds SocialEuropéen (Fse) dans le cadre des axes FSE des programmes opérationnels Feder-Fse 2014/2020 de la Région Nouvelle-Aquitaine(PO Aquitain,Poitou-Charentes et Limousin) ou par le Fonds Social Européen dans le cadre du futur programme opérationnelFeder/Fse de la Région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2021/2027, le cas échéant. S'Agissant du territoire de l'ex-aquitaine, descrédits de l'initiative pour l'emploi des Jeunes (Iej) pourront être, le cas échéant, mobilisés en complément du FSE. Négociation : lapersonne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principesd'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2021p000s02982). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voieélectronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2021p000s02982). Aucun autre mode de transmissionn'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignementscomplémentaires comme indiqué à l'article 8.1 du règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000, BORDEAUX, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 56 24 39 03, Adresse internet : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics, 103 bis rue de Belleville, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 57 01 97 51
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000, BORDEAUX, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 56 24 39 03, Adresse internet : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 avril 2021

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