MarchésOnline.com la grande adresse des appels d'offres

Connexion compte

Mot de passe oublié
bannière informations navigateurs

Acquisition De Pièces De Rechange "D'Origine" Distribuées Par Les Constructeurs Pour L'Entretien Et La Réparation Du Parc Automobile Du Département Des Pyrénées Orientales Et Du Sdis 66..

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales

Avis N° : AO-2116-1944

  • 66 - CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 66
Annonce No 21-43991
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES, Numéro national d'identification : 22660001300016, 24 quai Sadi Carnot, 66906, Perpignan, F, Téléphone : (+33) 4 68 85 85 85, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ15
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ledepartement66.fr/
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Conseil Departemental Des Pyrenees-Orientales, 24 quai Sadi Carnot, 66906, Perpignan, F, Téléphone : (+33) 4 68 85 85 85, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ15, Adresse internet : http://www.ledepartement66.fr/, Adresse du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition De Pièces De Rechange "D'Origine" Distribuées Par Les Constructeurs Pour L'Entretien Et La Réparation Du Parc Automobile Du Département Des Pyrénées Orientales Et Du Sdis 66
Numéro de référence : Abc-2020-Fcs-Rfa-0429
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Groupement de commandes(Département des Po et Sdis 66)Le coordonnateur du groupement de commandes est : Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadreAppel d'offres ouvert(art L2124-2,R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Ccp) avec minimum et maximumIl sera exécuté par la conclusion de marchés subséquentsLa remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoinChaque lot fera l'objet d'une attribution séparéeLes pièces de rechange d'origine distribuées par les constructeurs correspondent à des pièces distribuées par les constructeurs sous leurs propres emballages, soit qu'elles soient fabriquées par le constructeur automobile, soit qu'elles soient fournies par l'équipementier au constructeur automobile qui les vend sous ses propres emballages à ses distributeurs

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Psa
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 7500 euro(s) Ht - montant maximum 40000 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Renault Dacia
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 17500 euro(s) Ht - montant maximum 110000 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Fiat
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 7500 euro(s) Ht - montant maximum 30000 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Ford
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 1500 euro(s) Ht - montant maximum 13000 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 500 euro(s) Ht - montant maximum 7000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Renault Truck
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 12000 euro(s) Ht - montant maximum 70000 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 8000 euro(s) Ht - montant maximum 50000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Thomas
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 1500 euro(s) Ht - montant maximum 15000 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 500 euro(s) Ht - montant maximum 5000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Mulag
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 5000 euro(s) Ht - montant maximum 30000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Iveco
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 3000 euro(s) Ht - montant maximum 28000 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 7000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Caterpillar
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 5000 euro(s) Ht - montant maximum 35000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Mecalac
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 20000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Secmair
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 20000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Mercedes Unimog
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 7500 euro(s) Ht - montant maximum 40000 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Villeton Epoke
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 20000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Sicometal
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 20000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Claas
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 10000 euro(s) Ht - montant maximum 45000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Noremat
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 10000 euro(s) Ht - montant maximum 50000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Rousseau - Débroussailleuses Tonica Optima
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 5000 euro(s) Ht - montant maximum 30000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Sma
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 25000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Massey Ferguson
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 5000 euro(s) Ht - montant maximum 30000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Rabaud
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 20000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur 3d Mathieu
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 15000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Goupil
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 15000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Jetline
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 15000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Aximum Electronique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 17500 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 500 euro(s) Ht - montant maximum 7500 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Mercura
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 7500 euro(s) Ht - montant maximum 40000 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Toyota
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 1500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) HtSdis 66: montant minimum 500 euro(s) Ht - montant maximum 5000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Arvel
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 500 euro(s) Ht - montant maximum 7500 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Jcb
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 20000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur France Neige
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 20000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Acometis
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 15000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces de rechange
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Schmidt
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Offre de formation spécifique à la réparationElle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'Ae ont valeur contractuelle)Période initialeDépartement des Po: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 25000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propresPour les besoins du Sdis 66: Budget du Sdis 66
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4 mai 2021 - 17:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 5 mai 2021 - 10:00 Lieu : Perpignan 66000
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : courant 2025
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2020-fcs-rfa-0429suite ouverture des offres : Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publiquel'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publiqueil sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.La date prévisionnelle de début des prestations est le 23/06/2021
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r avril 2021

Avis similaires

Avis du meme secteur d'activité

Avis à proximité

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1

2

3

4

5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message