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Acquisition de fournitures de bureau

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Fenouillet

Avis N° : AO-2139-7402

  • 31 - Fenouillet
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché < (inf.) 90 000 euros

Source : MOL

FENOUILLET.GIF Identification de l'organisme qui passe le marché : Monsieur Thierry DUHAMEL, Maire, Ville de Fenouillet, Marchés publics 1 place Alexandre Olives BP 95110, 31151 Fenouillet Cédex

Procédure de passation : Le marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 à R.2123-7 du Code de la Commande Publique.


L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.



Objet du marché : Acquisition de fournitures de bureau (petites fournitures, papier, enveloppes[...]

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