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-Achat de cycles pour la Brigade VTT de la Police Municipale, pièces détachées,achat de cycles pour la formation des enfants des écoles niçoises( Direction des Sports et du Service études et travaux Littoral).

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Nice

Avis N° : AO-2131-3875

  • 06 - NICE
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 6
Annonce No 21-101723
Fournitures
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE NICE.
Correspondant : M. le maire, 5 rue de l'hôtel de Ville 06593 Nice Cedex 4, tél. : (+33) 4-97-13-44-70, courriel : [email protected].
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marches06.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : 20v0603-achat de cycles pour la Brigade VTT de la Police Municipale, pièces détachées,achat de cycles pour la formation des enfants des écoles niçoises( Direction des Sports et du Service études et travaux Littoral).


Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 37400000
Objets supplémentaires : 34431000.
Lieu de livraison : commune de Nice Nice.
Code NUTS : -FRL03.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 48 mois.
Caractéristiques principales :
marché à procédure adaptée - article R.2123-1. Du Code de la commande publique.
la consultation a pour objet : Acquisition de cycles susceptibles de répondre aux besoins des missions de la Brigade VTT de la Police Municipale. Un deuxième lot permettra l'acquisition des pièces détachées nécessaires à l'entretient des cycles. Un troisième lot permettra d'acheter des cycles pour la formation auprès des enfants des écoles niçoises pour le service Prévention en milieu scolaire de la Police Municipale et de la Direction des Sports
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 20v0603-achat de cycles pour la Brigade VTT de la Police Municipale, pièces détachées,achat de cycles pour la formation des enfants des écoles niçoises( Direction des Sports et du Service études et travaux Littoral).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : neant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - Financement du marché : fonds propres.
- prix :révisable.
- avance : sous réserve des conditions de l'article R.2191-8 du Code de la commande publique, une avance est versée au titulaire, sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement.
- modalités de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif.
- délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.
- comptable assignataire : M. L' Administrateur des finances publiques.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée
déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée
dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu
par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.
déclaration de sous-traitance (DC 4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : pour tous les lots :
Liste principales livraisons :
Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
pour les lots 1 et 3 :
Fiches techniques des produits :
Il est demandé au soumissionnaire de fournir la fiche technique pour chacun des cycles mentionnés dans le BPU du présent marché.
Marché réservé : non.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 septembre 2021, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 8 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20V0603.
Renseignements complémentaires : a/ Negociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans
négociation.
b/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Uniquement par la plateforme : adresse internet : http://www.e-marches06.fr
C/Adresses à laquelle les documents peuvent être obtenues :http://www.e-marches06.fr
D/Adresses à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation peuvent être envoyées :http://www.e-marches06.fr
E/Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation.
Date limite d'obtention : 28 septembre 2021, à 14 heures.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 juillet 2021.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice 18 avenue des Fleurs - cS 61039 06050 Nice Cedex 1, tél. : (+33) 4-89-98-86-00, courriel : [email protected] adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- acquisition de cycles aptes aux missions de la Brigade VTT de la Police Municipale.
Accord-Cadre à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en valeur :
Montant minimum : 3 000 euros Ht
Montant maximum : 15 000 euros Ht
Durée (hors reconduction) : 12 mois
nombre de reconductions éventuelles : 3
début du marché : À la notification du contrat.
le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 37400000.
Mots descripteurs : Equipement sportif
Lot(s) 2.- pièces détachées pour cycles.
Accord-Cadre à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en valeur :
Montant minimum : 3 000 euros Ht
Montant maximum : 15 000 euros Ht
Durée (hors reconduction) : 12 mois
nombre de reconductions éventuelles : 3
début du marché : À la notification du contrat.
le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 37400000.
Mots descripteurs : Equipement sportif
Lot(s) 3.- achat de cycles pour la formation auprès des enfants des écoles niçoises, de la Direction des Sports et du service mer et plage.
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur :
Montant maximum : 9 000 euros Ht
Durée (hors reconduction) : 12 mois
nombre de reconductions éventuelles : 3
début du marché : À la notification du contrat.
le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 34431000.
Mots descripteurs : Equipement sportif

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