Accord cadre monoattributaire relatif à la fourniture et gravure de médailles et de leurs accessoires pour la ville de Nantes, Nantes Métropole et le C.C.A.S de Nantes.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Nantes

Avis N° : AO-2248-2294

  • 44 - NANTES
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 44
Annonce No 22-154115
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
Ville de Nantes
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21440109300015
Ville :
Nantes
Code Postal :
Groupement de commandes :
Oui
Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement :
Ville de Nantes
Département(s) de publication : 44
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
www.marchespublics.nantesmetropole.fr
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service des marchés publics
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact :
Section 3 : Procedure
Type de procédure :

Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années; Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public)
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
23 décembre 2022 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution :
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
Accord cadre monoattributaire relatif à la fourniture et gravure de médailles et de leurs accessoires pour la ville de Nantes, Nantes Métropole et le C.C.A.S de Nantes
Code CPV principal
Descripteur principal : 18512200
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Le présent marché a pour objet la fourniture et la gravure de médailles ainsi que la fourniture desaccessoires associés (écrins présentoirs, rubans tricolores).Ce marché est lancé en groupement de commandes, entre la Ville de Nantes, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Nantes et Nantes Métropole ; la Ville étant le coordonnateur.Le présent accord cadre est dénué de tout minimum mais assorti de seuils de commande annuels maximum comme suit : Lot 1: 10 000eurosHT ; Lot 2 : 20 000euros HT ; Lot 3 : 5 000eurosHT.
Lieu principal d'exécution du marché :
Nantes
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Insignes, Prestations de services
Section 5 : Lots
OBJET : Accord cadre monoattributaire relatif à la fourniture et gravure de médailles et de leurs accessoires pour la ville de Nantes, Nantes Métropole et le C.C.A.S de Nantes
Description du lot : Lot 1 : Fourniture des médailles d'honneur régionales, départementales et communales " vermeil ", " argent " et " or " ; Écrins présentoirs et rubans tricolores Le présent accord cadre est dénué de tout minimum mais assorti d'un seuil maximum annuel fixé à 10 000eurosHT.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18512200
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Nantes
Description du lot : Lot 2 : Fourniture des médailles remises lors des mariages etparrainages civils avec écrins présentoirs, ainsi que des médailles Protocolaires de la Ville remises aux invités et délégations avec écrins présentoirs. Le présent accord cadre est dénué de tout minimum mais assorti d'un seuil maximum annuel fixé à 20 000eurosHT.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18512200
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Nantes
Description du lot : Lot 3 : Gravure des médailles du lot 2 remises à l'occasion descérémonies Protocolaires au nom des récipiendairesLe présent accord cadre est dénué de tout minimum mais assorti d'un seuil maximum annuel fixé à 5 000eurosHT.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18512200
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Nantes
Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
l'offre devra comporter des échantillons (cf. modalités décrites dans règlement de consultation).Les variantes sont autorisées uniquement pour les lots 1 et 2 . Cependant, la variante peut porter sur la base utilisée pour la composition de la médaille mais aucune variante n'est autorisée pour le lot 1 sur le graphisme puisqu'il doit répondre aux textes en vigueur (arrêté du 26 décembre 1990). Les variantes devront être entièrement décrites techniquement et financièrement dans un document indépendant de l'offre de base. Le montant devra être reporté sur un acte d'engagement dédié. Les candidats indiqueront les adaptations et modifications au cahier des charges qui sont nécessaires
Date d'envoi du présent avis :
21 novembre 2022

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