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Accord cadre de Fourniture de Fluides médicaux, bouteilles et centrale de production et prestations associées pour tous les établissements du Groupement Hospitalier de Territoires d'Auvergne.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CHU de Clermont Ferrand

Avis N° : AO-2106-1367

  • 63 - CLERMONT FERRAND
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 63
Annonce No 21-9847
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
GHT CHU CLERMONT FERRAND, Numéro national d'identification : 26630746100019, 58 rue Montalembert, 63003, Clermont-Ferrand, F, Téléphone : (+33) 4 73 75 07 50, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK14
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-clermontferrand.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Accord cadre de Fourniture de Fluides médicaux, bouteilles et centrale de production et prestations associées pour tous les établissements du Groupement Hospitalier de Territoires d'Auvergne
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : 12 lots pour 14 établissements répartis sur les départements de l'Allier et du Puy-de-Dôme.Etablissement en charge de la procédure de passation: Chu de Clermont-Ferrand

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 9 303 050 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 12
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de fluides médicaux conditionnés - Allier (03
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.la durée de l'accord-cadre ne peut excéder huit (8) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc trois reconductions possibles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 416 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Option: Mise en place d'une solution de traçabilité des emballages au sein d'un établissement de santé. la prestation, incluse dans l'offre relative au Chu, pourra être retenue par chacun des établissements de ces lots, au cours de l'exécution du marché, par ordre de service

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de fluides médicaux conditionnés et prestations associées - Puy-de-Dôme (63)
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.la durée de l'accord-cadre ne peut excéder huit (8) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc trois reconductions possibles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 832 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Option: Mise en place d'une solution de traçabilité des emballages au sein d'un établissement de santé. la prestation, incluse dans l'offre relative au Chu, pourra être retenue par chacun des établissements de ces lots, au cours de l'exécution du marché, par ordre de service

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de gaz de laboratoire conditionnés Ght Ta (Territoires d'Auvergne)
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.La durée de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc une seule reconduction possible
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 650 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de gaz pour Explorations Fonctionnelles Respiratoires (Efr)
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. La durée de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc une seule reconduction possible
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 750 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de gaz pour cryoablation de tumeurs et maintenance de la centrale - Chu Clermont-Ferrand (63)
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.La durée de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc une seule reconduction possible
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 750 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de fluides médicaux " Vrac " - Allier (03)
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.la durée de l'accord-cadre ne peut excéder huit (8) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc trois reconductions possibles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 520 750 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de fluides médicaux " Vrac " - Puy-de-Dôme (63)
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.la durée de l'accord-cadre ne peut excéder huit (8) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc trois reconductions possibles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 750 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Dispositif de secours en fluides médicaux et vide pour les zones de soins critiques (Location) - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141623
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.la durée de l'accord-cadre ne peut excéder huit (8) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc trois reconductions possibles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 82 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des armoires de secours en fluides médicaux et vide propriétés des établissements - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72250000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.La durée de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc une seule reconduction possible
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 82 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Production de vide médical (Location) - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.La durée de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc une seule reconduction possible
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des productions de vide médical propriété des établissements - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72250000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.La durée de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc une seule reconduction possible
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 104 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des réseaux de fluides médicaux - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72250000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.La durée de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans à compter du 1erjuillet 2021, donc une seule reconduction possible
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 457 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconductions est défini dans les lots
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Pour les lots 1 et 2
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travailUn document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature...). Un Kbis
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 mars 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 mars 2021 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Prochaine publication prévisionnelle :15/01/2029 pour les lots d'une durée de 2 ans renouvelable 3 fois et le 15/01/2025 pour les lots d'une durée de 2 ans renouvelable 1 fois
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ -Pour les lots conditionnés et alimentation réseau (lots 1, 2, 3, 4, 5,6, 7 et 8), le candidat doit prévoir une session de présentation orale de son offre. Cette présentation d'un maximum 1 heures a lieu avec un groupe pluridisciplinaire. Les auditions auront lieu au cours de la semaine du 29 Mars au 2 Avril 2021
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033, Clermont-Ferrand, F, Téléphone : (+33) 4 73 14 61 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 73 14 61 22
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 janvier 2021

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