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Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Domanys

Avis N° : AO-1934-1525

  • 89 - DOMANYS
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : JOUE

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
12/08/2019 S154 - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte
France-Auxerre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
2019/S 154-379314
Avis de marché
Fournitures
Legal Basis:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Domanys
9 rue de Douaumont
Auxerre
89000
France
Point(s) de contact: Plate-forme territoires numériques
Téléphone: +33 386495000
Courriel:
[email protected]
Fax: +33 386523732
Code NUTS: FRC14
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.domanys.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr


I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches.e-bourgogne.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine
II.1.2) Code CPV principal
44000000
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Bois et dérivés
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de 1 an, à compter du 1.1. 2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
—— non 1,
—— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Petit outillage manuel et espaces verts
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de 1 an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
— non, 1
— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Polycarbonate et PVC expansé
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de 1 an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
— non 1,
— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Chimie diverse
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de 1 an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
— non 1,
— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Housses de bacs roulants et sacs poubelles
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de un an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
—— non 1,
—— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Produits d'entretien
Lot nº: 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de 1 an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
—— non 1,
—— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Petit matériel de nettoyage
Lot nº: 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de un an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
—— non 1,
—— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Plomberie/sanitaire
Lot nº: 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de 1 an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
—— non 1,
—— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Équipement de protection individuelle
Lot nº: 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de 1 an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
—— non 1,
—— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Matériaux de construction
Lot nº: 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de un an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
—— non 1,
—— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Quincaillerie/serrurerie
Lot nº: 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de un an, à compter du 1er janvier 2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
—— non 1,
—— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Électricité
Lot nº: 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de un an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
—— non 1,
—— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peinture
Lot nº: 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du marché est de 1 an, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification), reconduit 2 fois, par période d’une année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):
—— non 1,
—— oui: au nombre de 2.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: interim-proximite-entretien).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous rense

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Voir règlement de consultation.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/09/2019
Heure locale: 17:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/10/2019
Heure locale: 08:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
Visites des lieux: sans objet.
Tout document modifié, bordereau incomplet, fiche de données sécurité incomplète, manquante ou ne correspondant pas au produit entraînera la non-conformité de l’offre.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: fournitures-maintenance).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: +33 970609909.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard, 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite:
— par le biais de la plate-forme: https://marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle les offres doivent être remises ou envoyées:
Vous devez répondre exclusivement de manière dématérialisée via le site: https://marches.e-bourgogne.fr
Assistance: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 970609909.
Les plis sous format papier, envoyés par voie postale ou déposés à l’accueil de Domanys, ou adressés par courrier électronique, ne seront ni ouverts, ni analysés.
Ce pli dématérialisé devra être transmis avant la date et l'heure limites mentionnées à l’article 3.3. Il comprendra tous les documents précisés aux articles 3.5 et 3.6 ci-dessus, en fichiers informatiques aux formats: pdf, word, excel.
Virus
Tout document contenant un virus informatique fera l’objet d’un archivage de sécurité et sera réputé n’avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Il est donc conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un logiciel anti-virus avant envoi.
Structure de l’enveloppe électronique et fichiers à insérer: Il est conseillé de numéroter les fichiers par ordre logique de présentation et en utilisant systématiquement 2 chiffres (01, 02, 03 ...).
Les documents constitutifs de la candidature doivent être regroupés dans un répertoire intitulé Candidature.
Les documents constitutifs de l’offre doivent être regroupés dans un répertoire intitulé Offre.
Dans le cas de lots, le répertoire contenant tous les documents relatifs à l’offre sera intitulé Offre—Lot—xy (où xy est le numéro du lot).
Tous les répertoires sont regroupés dans un seul fichier: Documents.zip.
Ce fichier est inséré dans l’enveloppe unique mise à votre disposition.
Il est recommandé aux candidats de ne pas transmettre leur pli quelques minutes avant l’heure, pour sécuriser une arrivée dans les délais.
Copie de sauvegarde: l’envoi d’une copie de sauvegarde (papier, CD ROM, clé USB, etc.) est autorisé, elle sera transmise sous pli cacheté et revêtue obligatoirement de la mention «copie de sauvegarde». La copie de sauvegarde est destinée à se substituer au dossier remis par voie dématérialisée dans 3 cas:
— lorsqu'un programme malveillant a été détecté,
— lorsqu'un problème de transmission a été constaté, et enfin
— lorsque le dossier n’a pas pu être ouvert par l’acheteur public.
Dans ces situations, la copie de sauvegarde se substitue au dossier initial. S’il n’a pas été nécessaire d’ouvrir la copie de sauvegarde, celle-ci sera détruite.
La copie de sauvegarde sera transmise à
Domanys
9 rue de Douaumont – BP 36
89010 Auxerre Cedex
de manière à parvenir au plus tard avant la date et l'heure fixées par le présent document, soit par voie postale en recommandé avec avis de réception, soit remis à la main contre récépissé.
Les remises contre récépissé se font à l’adresse indiquée ci-dessus du lundi au jeudi entre 8:30 et 12:00 et entre 13:30 et 17:00, à l’accueil.
L’expéditeur devra tenir compte des délais postaux, le pouvoir adjudicateur ne pouvant être tenu pour responsable des problèmes d’acheminement du courrier.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
21 rue d'Assas
Dijon
21000
France
Téléphone: +33 380739100
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif
21 rue d'Assas
Dijon
21000
France
Téléphone: +33 380739100
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
08/08/2019

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