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Archive Rectificatif

Accord-cadre à bons de commande pour des prestations topographiques y compris foncières et relevés de bâtiments

AVIS RECTIFICATIF à l'annonce AO-2218-3982

Client : Ville de Levis St Nom

Avis N° : AO-2222-1237

  • 78 - LEVIS ST NOM
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

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Section 1 : Reference de l'avis initial

Annonce N° 22-58237 La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de prestations topographiques y compris foncières et relevés de bâtiments pour la commune de Levis Saint Nom (78).Le présent accord-cadre est passé selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique.L'accord-cadre est alloti de la manière suivante:- Lot 1: Prestations topographiques- Lot 2: Prestations topographiques foncières (géomètres-experts)L'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes:- Lot 1: sans minimum et 10 000 euro(s) Ht maximum- Lot 2: sans minimum et 22 000 euro(s) Ht maximumLe marché prend effet à[...]

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