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Travaux sylvicoles en forêts de Sélestat plaine et montagne.

Client : Ville de Sélestat

Avis N° : AM-2110-0203

  • 67 - SELESTAT
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 67
Annonce No 21-23858
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Sélestat, 9, Place d'Armes - B.P. 40188, 67604, SELESTAT CEDEX, F, Téléphone : (+33) 3 88 58 85 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 88 82 90 71, Code NUTS : FRF11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.selestat.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.alsacemarchespublics.eu

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Travaux sylvicoles en forêts de Sélestat plaine et montagne
Numéro de référence : 20PACV02
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 77231000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Programme de travaux sylvicoles 2021. Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 343 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Travaux sylvicoles en forêts de Sélestat plaine et montagne II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Exploitation et débardage en plaine
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Exploitation et débardage en plaine
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Moyens humains affectés au chantier (et non l'effectif de l'entreprise) / Pondération : 5
2. Références liées au chantier / Pondération : 5
3. Protection de l'environnement. Description des moyens mis en œuvre pour limiter une pollution accidentelle, certifications environnementales / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Débardage et câblage en plaine
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Débardage et câblage en plaine
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Moyens humains affectés au chantier (et non l'effectif de l'entreprise) / Pondération : 5
2. Références liées au chantier / Pondération : 5
3. Protection de l'environnement. Description des moyens mis en œuvre pour limiter une pollution accidentelle, certifications environnementales / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Débardage et câblage en montagne
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Débardage et câblage en montagne
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Moyens humains affectés au chantier (et non l'effectif de l'entreprise) / Pondération : 5
2. Références liées au chantier / Pondération : 5
3. Protection de l'environnement. Description des moyens mis en œuvre pour limiter une pollution accidentelle, certifications environnementales / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Travaux de dégagement de plantations en plaine
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Travaux de dégagement de plantations en plaine
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Moyens humains affectés au chantier (et non l'effectif de l'entreprise) / Pondération : 5
2. Références liées au chantier / Pondération : 5
3. Protection de l'environnement. Description des moyens mis en œuvre pour limiter une pollution accidentelle, certifications environnementales / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Broyage, confection de potets à la tarière, ouverture et entretien de cloisonnements en plaine
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Broyage, confection de potets à la tarière, ouverture et entretien de cloisonnements en plaine
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Moyens humains affectés au chantier (et non l'effectif de l'entreprise) / Pondération : 5
2. Références liées au chantier / Pondération : 5
3. Protection de l'environnement. Description des moyens mis en œuvre pour limiter une pollution accidentelle, certifications environnementales / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de plants et plantation en plaine
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de plants et plantation en plaine
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Moyens humains affectés au chantier (et non l'effectif de l'entreprise) / Pondération : 5
2. Références liées au chantier / Pondération : 5
3. Protection de l'environnement. Description des moyens mis en œuvre pour limiter une pollution accidentelle, certifications environnementales / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Engrillagement de parcelles à planter en plaine
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Engrillagement de parcelles à planter en plaine
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Moyens humains affectés au chantier (et non l'effectif de l'entreprise) / Pondération : 5
2. Références liées au chantier / Pondération : 5
3. Protection de l'environnement. Description des moyens mis en œuvre pour limiter une pollution accidentelle, certifications environnementales / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Création de ponts en plaine
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Création de ponts en plaine
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Moyens humains affectés au chantier (et non l'effectif de l'entreprise) / Pondération : 5
2. Références liées au chantier / Pondération : 5
3. Protection de l'environnement. Description des moyens mis en œuvre pour limiter une pollution accidentelle, certifications environnementales / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien de la desserte forestière en plaine et création d'une piste d'exploitation en montagne
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Entretien de la desserte forestière en plaine et création d'une piste d'exploitation en montagne
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Moyens humains affectés au chantier (et non l'effectif de l'entreprise) / Pondération : 5
2. Références liées au chantier / Pondération : 5
3. Protection de l'environnement. Description des moyens mis en œuvre pour limiter une pollution accidentelle, certifications environnementales / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 173-418323 du 07/09/2020

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20S008a
Lot nº : 1
Intitulé : Exploitation et débardage en plaine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AMERICAN FOREST, 12 RUE DU BERGER, 67250, KEFFENACH, FR, Code NUTS : FRF11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 80 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20S008b
Lot nº : 2
Intitulé : Débardage et câblage en plaine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Michel STUDLER, Lieudit Muehlweg, 67600, SELESTAT, FR, Code NUTS : FRF11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 33 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 33 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20S008c
Lot nº : 3
Intitulé : Débardage et câblage en montagne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Michel STUDLER, Lieudit Muehlweg, 67600, SELESTAT, FR, Code NUTS : FRF11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20S008d
Lot nº : 4
Intitulé : Travaux de dégagement de plantations en plaine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALSACE FORET, 24 RUE DE LA REPUBLIQUE, 67130, LA BROQUE, FR, Code NUTS : FRF11, Adresse internet : http://www.alsace-foret.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20S008g
Lot nº : 5
Intitulé : Broyage, confection de potets à la tarière et ouverture et entretien de cloisonnements
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 février 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
KRETZ, 9 RUE ZORN DE BULACH, 67150, OSTHOUSE, FR, Code NUTS : FRF11, Adresse internet : https://www.travaux-forestierskretz.com/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 43 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 43 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20S008h
Lot nº : 6
Intitulé : Fourniture de plants et plantation en plaine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 février 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Entreprise de reboisement WADEL, 1 route de Delle, 68580, UEBERSTRASS, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : https://www.pepinieres-wadel-wininger.fr/
Le titulaire est une PME : oui
Pépiniériste WADEL WININGER, 1 route de Delle, 68580, UEBERSTRASS, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : https://www.pepinieres-wadel-wininger.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 46 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 46 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20S008i
Lot nº : 7
Intitulé : Engrillagement de parcelles à planter en plaine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 février 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALSACE FORET, 24 RUE DE LA REPUBLIQUE, 67130, LA BROQUE, FR, Code NUTS : FRF11, Adresse internet : http://www.alsace-foret.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 23 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 23 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20S008e
Lot nº : 8
Intitulé : Création de ponts en plaine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VOGEL, 2 ALLEE DE FAUTENBACH, 67750, SCHERWILLER, FR, Code NUTS : FRF11, Adresse internet : https://www.vogeltp.com/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 48 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 48 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20S008f
Lot nº : 9
Intitulé : Entretien de la desserte forestière en plaine et création d'une piste d'exploitation en montagne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 décembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU BAS-RHIN, PARC DEPARTEMENTAL D'ERSTEIN PARC DU MURGIESSEN, 67151, ERSTEIN CEDEX, FR, Code NUTS : FRF11, Adresse internet : https://www.bas-rhin.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 30 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 30 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif (TA) de Strasbourg, 31 avenue de la paix - BP 51038, 67070, Strasbourg Cedex, France, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

19 février 2021

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