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Rénovation de 23 établissements

Client : Var Aménagement Développement - Siège

Avis N° : AM-2126-0460

  • 83 - COLLEGES
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Mise en ligne :

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Nom de l'organisme qui passe le marché : Var Aménagement Développement au nom et pour le compte du Conseil Départemental du Var, avenue d'Entrecasteaux, Tour l'Albatros, B.P. 1406, 83056 Toulon Cedex

Mode de passation : L'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et L2124-2 et R2161-2 à R2161-5° du Code de la commande publique.
Objet du marché : Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour l'exécution du plan de rénovation de 23 collèges du département du Var

Codes CPV : 71240000-2 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Décomposition en lots : Les prestations sont réparties en 6 lots géographiques :
Lots, Désignation :
-  Lot n° 1 : Collèges Emile Thomas, Général Ferrié, La Peyroua et André Cabasse
-  Lot n° 2 : Collèges Villeneuve, Les Chênes, Le Moulin Blanc et Victor Hugo
-  Lot n° 3 : Collèges Guy de Maupassant, Joseph d'Arbaud, Frédéric de Leusse et Gustave Roux
-  Lot n° 4 : Collèges Jacques-Yves Cousteau, Lou Castellas et Django Reinhardt
-  Lot n° 5 : Collèges Romain Blache, Marie Curie, Henri Wallon et Fond de Fillol
-  Lot n° 6 : Collèges George Sand, Marcel Pagnol et Pierre Puget
Critères d'attribution des accords-cadres : Pour tous les lots :

Critères, Pondération :
1 - Prix des prestations au vu du DQE document non contractuel 40%
2 - Délai d'exécution 30%
3 - Valeur technique 30%
Noms des attributaires :
Lots, N° de l'accord-cadre, Noms des membres du groupement et adresse du mandataire :
-  Lot n° 1 : 21.3031 Groupement Unic Architecture (mandataire) / Ceba / GEE / Egem / Wegroup / BE Igetec, 51 rue du Coq, 13001 Marseille
-  Lot n° 2 : 21.3032 GIE Revea Concept, mandataire (ayant pour membres : Mazzarese Architectes + MMB Ingénierie + Atelier Hervé Meyer + SEI) / Cinfora, 1101 chemin de Saint Bernard, 06220 Vallauris
-  Lot n° 3 : 21.3033 BA Architecture (mandataire)/ BET Vertex / BE Igetec / Socotec, 155 rue d'Endoume, 13007 Marseille
-  Lot n° 4 : 21.3034 Ingemetrie (mandataire) / Accesmetrie / AD3E / ARCHIPHB / Bost Ingénierie / Analyfeu / Auditori Home, 220 bd de la Paix
-  Lot n° 5 : 21.3035 Atelier 5 (mandataire) / BTC / Amoros Conseil, 5 rue Gozza, 83000 Toulon
-  Lot n° 6 : 21.3036 Agence Griesmar Architectes (mandataire) / Altergis Ingénierie / EPR / Osiris Consult / Snapse Villa Idalie, 66 bd Carnot, 06300 Nice
Nombre d'offres reçues :
-  Lot n° 1 : 3 offres ;
-  Lot n° 2 : 1 offre ;
-  Lot n° 3 : 5 offres ;
-  Lot n° 4 : 7 offres ;
-  Lot n° 5 : 9 offres ;
-  Lot n° 6 : 6 offres.
Date de la conclusion : Chaque accord-cadre a été notifié le 18 mai 2021.
Valeur des accords-cadres : accords-cadres sans minimum, ni maximum passés en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Instance et recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, B.P. 40510, 83041 Toulon Cedex 9, Tél. : 04 94 42 79 30, Fax : 04 94 42 79 89.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
-  Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L551-1 et s et art. R551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.
-  Référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
-  Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
-  Recours gracieux devant l'auteur de l'acte dans un délai de deux mois à compter de la réception du courrier de rejet.
Date d'envoi de la présente publicité : le 14 juin 2021.

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