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Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux.

Client : Ville de Puteaux

Avis N° : AM-2141-0091

  • 92 - PUTEAUX
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 92
Annonce No 21-127779
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Puteaux, 131, rue de la République, Point(s) de contact :
Service marché public Bureau1.47 Étage 1 er , 92800, Puteaux, F, Téléphone : (+33) 1 46 92 96 72, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Mairie-puteaux.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Collectivité territoriale
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux
Numéro de référence : PA211800
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 140 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : - Lot n o 1 : Organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CE2)
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot n o 1 : Organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CE2)
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : - Lot n o 2 : Organisation de deux classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM2).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot n o 2 : Organisation de deux classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM2).
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 702
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 123-326158 du 29/06/2021

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : PA211801
Lot nº : 1
Intitulé : Organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CE2)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 23 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CAP MONDE, 11 QUAI CONTI, 78430, LOUVECIENNES, FR, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 70 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : PA211802
Lot nº : 2
Intitulé : Organisation de deux classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM2).
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 23 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CAP MONDE, 11 QUAI CONTI, 78430, LOUVECIENNES, FR, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 70 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La consultation est un marché à procédure adaptée passée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.compte tenu du nombre incertain de participants, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et suivants du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :- lot n o 1 : minimum 40 participants / maximum 70 participants ;- lot n o 2 : minimum 40 participants / maximum 70 participants.chaque lot prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'hôtel de ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour).le marché comprend deux phases distinctes d'exécution continue :- une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation du séjour (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection / recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités...). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ. Financièrement, compte tenu de l'importance des frais à engager, cette phase est réputée correspondre à une exécution des prestations du marché à hauteur de 80%. Elle donne donc droit au versement d'un acompte, dans les conditions prévues à l'article 8.2 du C.C.P. ; - une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20% restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur.Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire du lot concerné qui tient compte pour cela de la période pressentie par lepouvoir adjudicateur et de la durée en jours du séjour définie
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322, 95027, Cergy-pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322, 95027, Cergy pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

24 septembre 2021

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