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Recrutement

Nettoyage mécanisé de la voirie des communes situées sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Client : Métropole Nice Côte d'Azur

Avis N° : AM-1908-0175

  • 06 - METROPOLE NICE COTE D'AZUR
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 6
Annonce No 19-20058
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Métropole Nice Côte d'Azur, 5 rue de l'Hôtel de Ville, 06364, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 89 98 10 00, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Gestion des compétences transférées par les communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Nettoyage mécanisé de la voirie des communes situées sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Numéro de référence : NCA-18-0161
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90611000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Appel d'offres ouvert ? Articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics La consultation a pour objet : le nettoyage des voies, des trottoirs, places et voiries diverses de communes situées sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Les interventions de nettoyage seront mécanisées et/ou manuelles Elles se décomposent principalement en prestations de balayage mécanique accompagné d'un souffleur, balayage mécanique non accompagné, lavage mécanique des voies places et trottoirs, et enlèvement des déjections canines. En sus du nettoyage proprement dit, le titulaire assurera le transport et le déchargement des déchets.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Nettoyage mécanisé de la voirie des communes situées sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90611000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches. Pour la partie à bons de commandes montants minimum et maximum sont : Montant minimum HT : 500 000,00 euros Montant maximum HT : 2 000 000,00 euros La durée initiale est de 5 ans. Le marché ne sera pas reconduit
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. la valeur technique / Pondération : 50 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 50 %
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 119-270872 du 23/06/2018

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 décembre 2018
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SUD EST ASSAINISSEMENT (mandataire), Route de la Gaude, 06800, CAGNES SUR MER, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
JUPITER SAS (cotraitant), 06225, VALLAURIS, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 932 437
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 181 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Mise à disposition d'une balayeuse PL et de son chauffeur sur la commue de la TrinitéMontant pour la durée totale du marché
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Date de conclusion du contrat : 04/12/2018
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs CS 61039, 06350, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : [email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 11/12/2018 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4 e étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail [email protected].
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 février 2019

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