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Études de développement, réalisation de prototypes et des préséries, fabrication et fourniture des poubelles TRAM 2020.

Client : RATP

Avis N° : AM-2014-0544

  • 75 - RATP
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Mise en ligne :

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26/03/2020 S61 Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée
- I. - II. - IV. - V. - VI.
France-Paris: Mobilier et équipements divers
2020/S 061-146542
Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Section I: Entité adjudicatrice
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: RATP
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Ville: Paris Cedex 12
Code NUTS: FR1
Code postal: 75599
Pays: France
Point(s) de contact:
Aline Quemener
Courriel: [email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ratp.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.6) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Études de développement, réalisation de prototypes et des préséries, fabrication et fourniture des poubelles TRAM 2020
Numéro de référence: DHA_2019MOP14515
II.1.2) Code CPV principal
39150000
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
La RATP a conçu une nouvelle poubelle qui est le nouveau standard pour les réseaux de bus et tramway.
L’accord-cadre a pour objet les études de développement, la réalisation des prototypes et des préséries, la fabrication et fourniture des poubelles TRAM 2020, pour le compte des réseaux de bus et de tramway.

II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 731 522.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1
Lieu principal d'exécution:
France.
II.2.4) Description des prestations:
L’accord-cadre a pour objet les études de développement, la réalisation de prototypes et des préséries, la fabrication et la fourniture des poubelles TRAM 2020, pour le compte des réseaux de bus et de tramway.
Il comporte un montant minimal (-75 % par rapport au montant nominal) et un montant maximal (+50 % par rapport au montant nominal).
Le montant nominal concerne (quantités nominales données à titre indicatif):
— les études;
— fourniture des prototypes: 2;
— fourniture des préséries: 3;
— fourniture de poubelles: 1 000.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et ressources / Pondération: 11
Critère de qualité - Nom: Méthodologie et mode opératoire / Pondération: 17
Critère de qualité - Nom: Planning prévisionnel et délais de fabrication / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: Gestion de la qualité / Pondération: 3
Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
La RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
La durée indiquée en II.2.7) court à compter de l'émission du premier Ordre de livraison et de service (OLS). Par durée, il faut entendre la période durant laquelle la RATP peut émettre des OLS quelle que soit la date d'exécution des prestations.

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 129-317502

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif
Section V: Attribution du marché

Marché nº: MOP190134
Intitulé:
Projets bus et tramway — accord-cadre à commandes: poubelles TRAM 2020
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ouest Industrie
Numéro national d'identification: 300 125 788 00020
Adresse postale: route de Chartres
Ville: Dangers
Code NUTS: FRB
Code postal: 28190
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 731 522.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: [email protected]
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapé
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: [email protected]
Téléphone: +33 158772001
Fax: +33 158772123
VI.5) Date d’envoi du présent avis:

24/03/2020

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