Formulaires nationaux

Déclaration du candidat (DC)

• DC1 - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (ancien DC4)
• DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ancien DC5)

Ouverture des plis (OUV)

• OUV1 - Registre des dépôts
• OUV2 - PV d'ouverture des plis (anciens OUV2 et OUV4)
• OUV3 - Rapport d'analyse des candidatures
• OUV4 - PV de la commission d'appel d'offres - Admission des candidatures (ancien OUV3)
• OUV5 - Admission des candidatures
• OUV6 - Demande de précisions ou de compléments sur l'offre (ancien DC11)
• OUV7 - Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l'offre (ancien DC11)
• OUV8 - Rapport d'analyse des offres
• OUV9 - PV de la commission d'appel d'offres - Décision d'attribution (ancien OUV6)
• OUV10 - Décision d'attribution
• OUV11 - Mise au point (ancien DC12)

Exécution des marchés (EXE)

• EXE1 - Ordre de service
• EXE1-T - Marchés de travaux : Ordre de service
• EXE2 - Bon de commande (ancien EXE5)
• EXE3 - Admission des fournitures courantes (ancien EXE13)
• EXE4 - Réception des travaux : Procès-verbal des opérations préalables à la réception (ancien EXE8)
• EXE5 - Réception des travaux : Proposition du maître d'œuvre (ancien EXE9)
• EXE6 - Réception des travaux : Décision de réception (ancien EXE12)
• EXE7 - Réception des travaux : Décision de non-réception (ancien EXE12)
• EXE8 - Réception des travaux : Procès-verbal de levée des réserves (ancien EXE10)
• EXE9 - Réception des travaux : Propositions du maître d'oeuvre et décision du maître de l'ouvrage relatives à la levée des réserves (ancien EXE11)
• EXE10 - Avenant (ancien EXE4)
• EXE11 - Rapport de présentation d'un avenant (ancien EXE16)
• EXE12 - Décision de reconduction (ancien EXE3)
• EXE13 - Décompte des pénalités de retard (ancien EXE6)
• EXE14 - Mise en demeure
• EXE15 - Décision de résiliation

Notification des marchés (NOTI)

• NOTI1 - Information au candidat retenu (ancien DC6)
• NOTI2 - État annuel des certificats reçus (ancien DC7)
• NOTI3 - Notification de rejet de candidature ou d'offre (ancien NOTI1)
• NOTI4 - Rapport de présentation d'une consultation (ancien OUV7)
• NOTI5 - Notification du marché public ou de l'accord-cadre (ancien OUV7)
• NOTI6 - Certificat de cessibilité de créance(s)
• NOTI7 - Garantie à première demande (ancien NOTI3)
• NOTI8 - Caution personnelle et solidaire (ancien NOTI4)
• NOTI9 - Fiche de recensement

Attribution des marchés (ATTRI):

• ATTRI1 - Acte d'engagement