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228052-2024
228052-2024 - Mise en concurrence
France Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement Création d'une nouvelle veine pour la soufflerieF1 (parois et structure)
OJ S 76/2024 17/04/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Création d'une nouvelle veine pour la soufflerieF1 (parois et structure)
Description : Création d'une nouvelle veine pour la soufflerieF1 (parois et structure)
Identifiant de la procédure : 07f6c818-7016-440c-a361-07fc57f85720
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, na pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : ONERA NOUVELLE VEINE F1 CFM
Description : Création d'une nouvelle veine pour la soufflerieF1 (parois et structure)
Identifiant interne : Office national d'études et de recherches aérospatiales (Onera)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : - Capacité économique et financière (notamment chiffre d'affaires) - Expériences et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années - Capacité technique (moyen d'études, de fabrication, de contrôle etc.) - Qualifications et compétences professionnelles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Laccès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à ladresse suivante : https://www.onera.fr/fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Numéro denregistrement : 775 722 879 00084
Ville : Fauga - Mauzac
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 05 62 25 25 27
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 954c5164-19ad-453c-a37b-5d8db4d1b42c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 15/04/2024 17:16:30 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 228052-2024
Numéro de publication au JO S : 76/2024
Date de publication : 17/04/2024