Avis de marchéDépartement(s) de publication :40, 33, 47Annonce n°24-41236Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:SYDECForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Logement et équipements collectifsSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Audits énergétiques des bâtiments - Modulation technique Décret Tertiaire - Diagnostic de Performance EnergétiqueDescription:Audits énergétiques des bâtiments - Modulation technique Décret Tertiaire - Diagnostic de Performance EnergétiqueIdentifiant de la procédure:a1d259bf-a90c-4673-aebc-eeb0d1c4232aType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71335000Études techniques2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Audits énergétique des bâtiments et modulation technique Décret Tertiaire - Périmètre du SYDEC (Landes)Description:Audits énergétique des bâtiments et modulation technique Décret Tertiaire - Périmètre du SYDEC (Landes)Identifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71335000Études techniques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Capacités techniques, financières et professionnelles5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Pau5.1Lot:LOT-0006Titre:Diagnostics de Performance Energétique - Périmètre du SDEEG (Gironde)Description:Diagnostics de Performance Energétique - Périmètre du SDEEG (Gironde)Identifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71335000Études techniques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Capacités techniques, financières et professionnelles5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Pau5.1Lot:LOT-0007Titre:Diagnostics de Performance Energétique - Périmètre du TE47 (Lot et Garonne)Description:Diagnostics de Performance Energétique - Périmètre du TE47 (Lot et Garonne)Identifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71335000Études techniques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Capacités techniques, financières et professionnelles5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Pau5.1Lot:LOT-0001Titre:Audits énergétique des bâtiments et modulation technique Décret Tertiaire - Périmètre du SDEEG (Gironde)Description:Audits énergétique des bâtiments et modulation technique Décret Tertiaire - Périmètre du SDEEG (Gironde)Identifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71335000Études techniques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Capacités techniques, financières et professionnelles5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Pau5.1Lot:LOT-0002Titre:Diagnostics de Performance Energétique - Périmètre du SYDEC (Landes)Description:Diagnostics de Performance Energétique - Périmètre du SYDEC (Landes)Identifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71335000Études techniques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Capacités techniques, financières et professionnelles5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Pau5.1Lot:LOT-0004Titre:Audits énergétique des bâtiments et modulation technique Décret Tertiaire - Périmètre du TE47 (Lot et Garonne)Description:Audits énergétique des bâtiments et modulation technique Décret Tertiaire - Périmètre du TE47 (Lot et Garonne)Identifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71335000Études techniques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Capacités techniques, financières et professionnelles5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de PauSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal Administratif de PauNuméro denregistrement:17640002600017Adresse postale:50 cours LyauteyVille:PauCode postal:64010Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0559849440Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:SYDECNuméro denregistrement:25400139900065Adresse postale:55 rue Martin Luther KingVille:Mont de marsan cedexCode postal:40006Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0558857171Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:0b4a7161-73d4-42d4-a546-5cc108b323c2-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:08/04/2024à 16:58Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2024