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193407-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
193407-2024
193407-2024 - Mise en concurrence
France Travaux de construction AO ROQUEVAIRE DEMOLITION ET CONSTRUCTION
OJ S 65/2024 02/04/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Forme juridique de lacheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : AO ROQUEVAIRE DEMOLITION ET CONSTRUCTION
Description : Roquevaire (13360) démolition de 5 maisons et construction d'un ensemble de 101 logements locatifs (PLUS - PLAI - LLI) collectifs, 5 bâtiments sur deux niveaux de sous sol Tranche ferme + Démolition de l'école et construction de 34 logements pour la tranche conditionnelle
Identifiant de la procédure : 49275d60-f887-47fc-b2d6-aa66bb0c4ae3
Identifiant interne : ROQUEVAIRE AO DEMOLITION/ CONSTRUCTION
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Ce marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle soumise à la réalisation d'une condition pour son affermissement. Les travaux de la tranche ferme s'effectueront sur la zone UB1 du plan de masse, la tranche conditionnelle concerne la zone UA.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45000000 Travaux de construction, 45000000 Travaux de construction, 45000000 Travaux de construction
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour lensemble des lots
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec dautres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, na pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs dexclusion purement nationaux
Conflit dintérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable dune faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation dactivités
Paiement dimpôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : ML10 : LOT 11 DESAMIANTAGE / LOT 12 DEMOLITION
Description : ML10 : LOT 11 DESAMIANTAGE / LOT 12 DEMOLITION
Identifiant interne : ML 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 Rue DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0022
Titre : LOT 22 : VRD
Description : LOT 22 : VRD
Identifiant interne : LOT 22 : VRD
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0030
Titre : ML 30 : LOT 21 TERRASSEMENT / LOT 31 FONDATIONS SPECIALES / LOT 32 GROS OEUVRE
Description : ML 30 : LOT 21 TERRASSEMENT / LOT 31 FONDATIONS SPECIALES / LOT 32 GROS OEUVRE
Identifiant interne : ML 30 : LOT 21 TERRASSEMENT / LOT 31 FONDATIONS SPECIALES / LOT 32 GROS OEUVRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation, 45223220 Travaux de gros uvre
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0041
Titre : LOT 41 : ELECTRICITE
Description : LOT 41 : ELECTRICITE
Identifiant interne : LOT 41 : ELECTRICITE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0042
Titre : LOT 42 : CVC / PLOMBERIE
Description : LOT 42 : CVC / PLOMBERIE
Identifiant interne : LOT 42 : CVC / PLOMBERIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacités techniques et professionnels, financière et administratives
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0043
Titre : LOT 43 : ASCENSEUR
Description : LOT 43 : ASCENSEUR
Identifiant interne : LOT 43 : ASCENSEUR
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0051
Titre : LOT 51 : ETANCHEITE
Description : LOT 51 : ETANCHEITE
Identifiant interne : LOT 51 : ETANCHEITE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0053
Titre : LOT 53 CHARPENTE COUVERTURE
Description : LOT 53 CHARPENTE COUVERTURE
Identifiant interne : LOT 53 CHARPENTE COUVERTURE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0054
Titre : LOT 54 : MENUISERIES EXTERIEURES - FERMETURES
Description : LOT 54 : MENUISERIES EXTERIEURES - FERMETURES
Identifiant interne : LOT 54 : MENUISERIES EXTERIEURES - FERMETURES
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0055
Titre : LOT 55 : ENDUITS DE FACADES
Description : LOT 55 : ENDUITS DE FACADES
Identifiant interne : LOT 55 : ENDUITS DE FACADES
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0061
Titre : LOT 61 CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX PLAFONDS
Description : LOT 61 CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX PLAFONDS
Identifiant interne : LOT 61 CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX PLAFONDS
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0062
Titre : LOT 62 : MENUISERIES INTERIEURES / VOLETS BOIS
Description : LOT 62 : MENUISERIES INTERIEURES / VOLETS BOIS
Identifiant interne : LOT 62 : MENUISERIES INTERIEURES / VOLETS BOIS
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0063
Titre : LOT 63 : PEINTURE / NETTOYAGE
Description : LOT 63 : PEINTURE / NETTOYAGE
Identifiant interne : LOT 63 : PEINTURE / NETTOYAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0064
Titre : LOT 64 : REVETEMENT DE SOLS / FAIENCES
Description : LOT 64 : REVETEMENT DE SOLS / FAIENCES
Identifiant interne : LOT 64 : REVETEMENT DE SOLS / FAIENCES
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432210 Travaux de revêtement mural
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0065
Titre : LOT 65 : SERRURERIE
Description : LOT 65 : SERRURERIE
Identifiant interne : LOT 65 : SERRURERIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0070
Titre : ML 70 : LOT 71 CLOTURES / LOT 73 ESPACES VERTS
Description : ML 70 : LOT 71 CLOTURES / LOT 73 ESPACES VERTS
Identifiant interne : ML 70 : LOT 71 CLOTURES / LOT 73 ESPACES VERTS
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0072
Titre : LOT 72 : PORTES DE GARAGE
Description : LOT 72 : PORTES DE GARAGE
Identifiant interne : LOT 72 : PORTES DE GARAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 178 RUE DU PONT DE GARNIERE
Ville : ROQUEVAIRE
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numéro denregistrement : 904925864
Adresse postale : 1175 Petite Route des Milles
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13090
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 413570587
Télécopieur : +33 413570587
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Numéro denregistrement : 17130111200859
Adresse postale : 38 COUR MIRABEAU
Ville : AIX EN PROVENCE
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 825149957
Télécopieur : +33 825149957
Adresse internet : www.greffe-tc-aixenprovence.fr.
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : db3c99f2-8853-4131-a1a4-d0c2bd9f8abf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 29/03/2024 10:12:46 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 193407-2024
Numéro de publication au JO S : 65/2024
Date de publication : 02/04/2024