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Acquisition de 2 bennes à ordures ménagères Bi-Compartimentées de 26 T

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : SIRTOM sur la Région de Brives

Avis N° : AO-1717-2116

  • 19 - BRIVE LA GAILLARDE
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 19
Annonce No 17-53276
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SIRTOM de la Région de Brive, CS 11019Avenue du 4 juillet 1776, Point(s) de contact : Monsieur le Président du SIRTOM de la Région de Brive, 19315, BRIVE Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 55 17 65 10, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 55 17 65 19, Code NUTS : FR631
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.centreofficielles.com
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.centreofficielles.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.centreofficielles.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition de 02 bennes à ordures ménagères Bi-Compartimentées de 26 T
Numéro de référence : Affaire : 17-F-02 Bi-COMP 26T
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000
Descripteur supplémentaire : MA09 - FC03
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Acquisition de 02 bennes à ordures ménagères Bi-Compartimentées de 26 T(01 benne en tranche ferme et 01 benne en tranche optionnelle)- Lot no1 : Fourniture de 02 châssis cabine pour BOM de 26 T - Euro6(01 châssis cabine en tranche ferme et 01 châssis cabine en tranche optionnelle) Lot no2 : Fourniture de 02 bennes à ordures ménagères Bi-compartimentées de 21,00 m3 environ équipées de témoin indicateur de charge sur châssis(01 benne en tranche ferme et 01 benne en tranche optionnelle)- Lot no3 : Fourniture de 02 lève-conteneurs triple chaise - Version basse(01 lève-conteneurs en tranche ferme et 01 lève-conteneurs en tranche optionnelle)

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 420 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no1 : Fourniture de 02 châssis cabine pour BOM de 26 T - Euro6 (01 châssis cabine en tranche ferme et 01 châssis cabine en tranche optionnelle)
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire : MA09 - FC03
Code CPV principal : 34139100
Descripteur supplémentaire : MA09 - FC03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR631|
Lieu principal d'exécution : SIRTOM DE LA REGION DE BRIVECS 11019Avenue du 4 juillet 177619315 BRIVE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de 02 châssis cabine de 26 T pour BOM - Bi-Compartimentées - Euro6 comprenant :* Châssis cabine de 26 T : Puissance 380 à 400 CV / Boîte automatique / Largeur 2,50 ml maxi / pour Benne 21,00 m3 environ (BOM - Bi-Compartimentées)(01 châssis cabine en tranche ferme et 01 châssis cabine en tranche optionnelle)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 190 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Lot no1 : Fourniture de 02 châssis cabine pour BOM de 26 T - Euro6 (01 châssis cabine en tranche ferme et 01 châssis cabine en tranche optionnelle)A titre indicatif, la tranche ferme pourrait être notifiée semaine du Lundi 19 Juin 2017. La tranche optionnelle pourrait être notifiée semaine du Lundi 16 Octobre 2017.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no2 : Fourniture de 02 bennes à ordures ménagères Bi-compartimentées de 21,00 m3 environ équipées de témoin indicateur de charge sur châssis (01 benne en tranche ferme et 01 benne en tranche opt
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire : MA09 - FC03
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire : MA09 - FC03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR631|
Lieu principal d'exécution : SIRTOM DE LA REGION DE BRIVECS 11019Avenue du 4 juillet 177619315 BRIVE
II.2.4) Description des prestations : Lot no2 : Fourniture de 02 bennes à ordures ménagères Bi-compartimentées de 21,00 m3 environ équipées de témoin indicateur de charge sur châssis(01 benne en tranche ferme et 01 benne en tranche optionnelle)* Bennes à ordures ménagères Bi-compartimentées de 21,00 m3 environ équipées de témoin indicateur de charge sur châssis
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Lot no2 : Fourniture de 02 bennes à ordures ménagères Bi-compartimentées de 21,00 m3 environ équipées de témoin indicateur de charge sur châssis(01 benne en tranche ferme et 01 benne en tranche optionnelle)A titre indicatif, la tranche ferme pourrait être notifiée semaine du Lundi 19 Juin 2017. La tranche optionnelle pourrait être notifiée semaine du Lundi 16 Octobre 2017.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot no3 : Fourniture de 02 lève-conteneurs triple chaise - Version basse pour BOM - Bi-Compartimentées (01 lève-conteneurs en tranche ferme et 01 lève-conteneurs en tranche optionnelle)
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire : MA09 - FC03
Code CPV principal : 42413100
Descripteur supplémentaire : MA09 - FC03
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR631|
Lieu principal d'exécution : SIRTOM DE LA REGION DE BRIVECS 11019Avenue du 4 juillet 177619315 BRIVE
II.2.4) Description des prestations : Lot no3 : Fourniture de 02 lève-conteneurs triple chaise - Version basse pour BOM - Bi-Compartimentées(01 lève-conteneurs en tranche ferme et 01 lève-conteneurs en tranche optionnelle)* Lève-conteneurs triple peigne - Version basse pour Benne 21,00 m3 environ (BOM - Bi-Compartimentées)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Lot no3 : Fourniture de 02 lève-conteneurs triple chaise - Version basse pour BOM - Bi-Compartimentées(01 lève-conteneurs en tranche ferme et 01 lève-conteneurs en tranche optionnelle)A titre indicatif, la tranche ferme pourrait être notifiée semaine du Lundi 19 Juin 2017. La tranche optionnelle pourrait être notifiée semaine du Lundi 16 Octobre 2017.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes : Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libreUne déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété, précisant les renseignements demandés à l'article 13 - Conditions de participation et moyens de preuve acceptables ou les documents établissant ses capacités, tels que demandés à ce même article
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 mai 2017 - 17:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 mai 2017 - 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de LIMOGES, 01, Cour Vergniaud, 87000, LIMOGES, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DE RÈGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE BORDEAUX, CCIRA de Bordeaux103 bis, rue BellevilleBP 952, 33063, BORDEAUX Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 56 69 27 18, Courriel : [email protected]
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LIMOGES (87).Introduction des recours :Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 avril 2017

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