MarchésOnline.com la grande adresse des appels d'offres

Connexion compte

Mot de passe oublié

Achat de séjours de vacances d'été pour les enfants et les jeunes massicois de 9 à 15 ans- lots chantier solidaire et archéologique.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Massy

Avis N° : AO-1703-1783

  • 91 - MASSY
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 91
Annonce No 17-411
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Massy.
Correspondant : Mme Philippon Laëtitia, Directrice adjointe - responsable Commande Publique, 1 avenue du Général de Gaulle 91300 Massy, tél. : 01-60-13-75-27, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.ville-massy.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : achat de séjours de vacances d'été pour les enfants et les jeunes massicois de 9 à 15 ans- lots chantier solidaire et archéologique.


Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 55243000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FR1.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Caractéristiques principales :
ces lots sont relancés, suite au premier accord-cadre sur le même objet.
Aucune offre pour le lot archéologique n'avait été déposée. Le lot avait donc été déclaré infructueux. Il est relancé par le pouvoir adjudicateur (lot 2)
Le lot initial " Europe du sud 13-15 ans Culturel et linguistique" avait été classé sans suite au vu de la faible qualité des offres proposées et de la cherté du candidat classé en première position. Le besoin a été redéfini par le pouvoir adjudicateur (lot 1) en organisation d'un séjour chantier solidaire.
Les voyages et les séjours, objets du présent accord-cadre à bons de commandes, sont destinés aux enfants et aux jeunes de 9 à 15 ans.
Ils doivent être adaptés à l'âge des participants. Les enfants ou les jeunes auront, le jour du départ 9 ans révolus et encore 12 ans (lot 2 archéologique) et 13 ans révolus et encore 15 ans (lot 1 chantier solidaire)
Le titulaire du marché et, le cas échéant son sous-traitant, s'engagent à prendre en charge les participants qui lui sont confiés pendant toute la durée du séjour, qui court depuis le départ de Massy, jusqu'au retour à Massy, le dernier jour, lorsque les parents récupèrent leurs enfants ou jeunes.
Les mineurs seront placés sous la responsabilité du directeur du séjour, pendant cette même durée.
Il appartient au titulaire du marché d'effectuer toutes les démarches réglementaires et nécessaires au bon retour des participants.
Le présent accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pas d'option au sens du droit national. Au sens du Droit communautaire, l'accord cadre à bons de commandes est renouvelable.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie ni cautionnement ne sont prévus.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'accord-cadre à bons de commande est passé à prix unitaires. Les prix unitaires comprennent les frais de séjour et les frais de transports par enfant.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Il sera fait application des dispositions du décret nº2013-269 du 29 mars 2013.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum conformément au décret précité.
Les prestations seront financées par les ressources propres de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : le jugement des candidatures sera effectué au vu des capacités techniques, financières et professionnelles présentés par les candidats.
Situation juridique - références requises : pour présenter leur candidature, les candidats doivent utiliser soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) , disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume);
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
rib (iban)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration de séjour à la DDCS.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Marché réservé : non.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 février 2017, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : EDU1605.
Renseignements complémentaires : cet accord-cadre à bons de commande prend effet à partir de sa notification pour une durée d'un an renouvelable expressément une fois. La notification prévisionnelle est fixée en Avril 2017. Une seule autre variante est autorisée en dehors de la proposition prenant en compte les enfants en situation de handicap.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 janvier 2017.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Massy, direction des Affaires Juridiques Commande Publique, Bureau B 431 de 9h à 12h et de 14h à 17h remise en main propre, en LRAR ou par voie dématérialisée sur achatpublic.com.
1, avenue Du Général de Gaulle, 91300 Massy, adresse internet : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Massy, direction Education.
Correspondant : Mme Delbes, 1, avenue Du Général de Gaulle, 91300 Massy, , tél. : 01-60-13-73-47, , courriel : [email protected].
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Massy, direction des Affaires Juridiques Commande Publique.
Correspondant : Mme Philippon, 1, avenue Du Général de Gaulle, 91300 Massy, , tél. : 01-60-13-75-27, , courriel : [email protected], adresse internet : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Massy, direction des Affaires Juridiques Commande Publique,Bureau B 431 de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Correspondant : Mme Philippon, 1, avenue Du Général de Gaulle, 91300 Massy, , tél. : 01-60-13-75-27, adresse internet : http://www.achatpublic.com.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : [email protected], télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : [email protected], télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- séjour type chantier solidaire - europe 13-15 ans.
1 séjour en juillet, 1 séjour en août - nombre de places estimatif : 10
Durée : entre 12 et 14 jours
Montant annuel maximum : 27 200 euros (H.T.)
C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 2.- séjour thématique culturel étranger - archéologique 9-12 ans.
En juillet - nombre de places estimatif : 20
Durée : entre 12 et 14 jours
Montant annuel maximum 24 5000 euros (H.T.)
C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Nouvelle recherche

Avis à proximité

 L'accès à cette fonctionnalité nécessite d'être inscrit

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mot de passe oublié ?
Vous êtes acheteurs ?
Découvrez nos offres

Vous n’avez pas encore de compte ? Inscrivez-vous gratuitement pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

  • Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche
  • Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité
  • Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme
  • Et de nombreux autres services pratiques comme la mise sous surveillance d’avis favoris, l’accès à tous les avis émis pour une même consultation, …

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1

2

3

4

5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message

"En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt."

OK

En savoir plus

Votre identification a échoué

Saisissez à nouveau votre identifiant et votre mot de passe, en respectant les majuscules et/ou les minuscules saisies lors de la création de votre compte.

Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?