Avis de marchéDépartement(s) de publication :69, 42, 01Annonce n°24-27026Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Université Jean Moulin Lyon 3Forme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Enseignement1.1AcheteurNom officiel:Université Claude Bernard Lyon 1Forme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Enseignement1.1AcheteurNom officiel:ENS de LyonForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Enseignement1.1AcheteurNom officiel:INSA de LyonForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:EnseignementSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:ACCORD-CADRE RELATIF À LA RÉALISATION D'ÉTUDES TECHNIQUES ET DE DIAGNOSTICS SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER.Description:Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1 et 3 et multi-attributaires pour le lot 2 sans minimum et avec maximum. La procédure est passée dans le cadre d'un groupement de commande réunissant quatre établissements d'enseignement supérieur lyonnais : l'Université Lyon 1 (porteur), l'INSA, l'ENS et l'Université Lyon 3Identifiant de la procédure:d9ee75fa-c115-4020-815b-102343a25288Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71244000Calcul des coûts, contrôle des coûtsNomenclature supplémentaire(cpv):71335000Études techniquesNomenclature supplémentaire(cpv):71312000Services de conseil en ingénierie de la construction2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionFaillite:Se référer au règlement de la consultation.Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Diagnostics structure sur le patrimoine immobilierDescription:Les objectifs du présent marché sont de permettre le diagnostic structure dans le cadre de nos opérations de réhabilitation et de construction neuve. Tous les acheteurs sont concernés par ce lot : - l'Université Lyon 1 ; - l'ENS de Lyon ; - l'INSA de Lyon ; - l'Université Lyon 3.Identifiant interne:LOT 35.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71335000Études techniques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Se référer au règlement de la consultation.Critère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Se référer au règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Autorisée
Date limite de réception des offres:02/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lyon5.1Lot:LOT-0001Titre:Réalisation de missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en économie de la constructionDescription:Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en économie de la construction à réaliser sur le patrimoine de l'Université Claude Bernard Lyon 1 et de l'Université Jean Moulin Lyon 3. Il pourra le cas échéant, également porter sur une estimation des coûts de maintenance et d'exploitation afférents à ces opérations d'investissement.Identifiant interne:LOT 15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71244000Calcul des coûts, contrôle des coûts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Se référer au règlement de la consultationCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Se référer au règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2485886&orgAcronyme=f2h, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2485886&orgAcronyme=f2hLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:02/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lyon5.1Lot:LOT-0002Titre:Études techniques relatives aux grosses réparations et à la maintenance du PatrimoineDescription:les Universités Lyon 1 et Lyon 3 souhaitent faire appel à une équipe d'études techniques disposant de plusieurs compétences pour lui confier, dans le cadre d'une opération particulière, les éléments de mission nécessaires afin de répondre à un programme de travaux ou besoin défini.Identifiant interne:LOT 25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71335000Études techniquesNomenclature supplémentaire(cpv):71312000Services de conseil en ingénierie de la construction5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Se référer au règlement de la consultationCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Se référer au règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2485886&orgAcronyme=f2h, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2485886&orgAcronyme=f2hLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:02/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de LyonSection 8 -Organisations8.1ORG-0004Nom officiel:ENS de LyonNuméro denregistrement:13000812100019Adresse postale:15 Parvis René Descartes BP 7000Ville:Lyon cedex 07Pays:FrancePoint de contact:Service Achats/MarchésAdresse électronique:
[email protected]éléphone:04 72 72 80 00Rôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0006Nom officiel:Université Jean Moulin Lyon 3Numéro denregistrement:19692437700282Adresse postale:1C avenue des Frères Lumière CS 78242Ville:LYON cedex 08Pays:FrancePoint de contact:Service Achats-DAFAAdresse électronique:
[email protected]éléphone:04 78 78 78 78Rôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de LyonNuméro denregistrement:17690005800015Adresse postale:184, rue DuguesclinVille:LyonCode postal:69003Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0478141010Télécopieur:0478141065Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Université Claude Bernard Lyon 1Numéro denregistrement:19691774400019Adresse postale:43 Bd du 11 novembre 1918Ville:Villeurbanne cedexCode postal:69622Pays:FrancePoint de contact:Service de l'achatAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0472447966Rôles de cette organisation:AcheteurChef de groupe8.1ORG-0003Nom officiel:Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)Numéro denregistrement:13002931700018Adresse postale:1 Boulevard Vivier MerleVille:Lyon Cedex 03Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:04 26 99 28 33Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de médiation8.1ORG-0005Nom officiel:INSA de LyonNuméro denregistrement:19690192000013Adresse postale:20 avenue Albert EinsteinVille:Villeurbanne CedexPays:FrancePoint de contact:Pôle marchésAdresse électronique:
[email protected]éléphone:04 72 43 83 83Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:aab1c224-89f4-47eb-b510-5314d41b3cea-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:05/03/2024à 13:26Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/03/2024