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245260-2024
245260-2024 - Mise en concurrence
France Spectromètre de masse Un spectromètre de masse hybride neuf ou reconditionné de type piège à ion avec source ESI pour la spectroscopie UVPD et IRMPD pour lInstitut de Chimie Physique du CNRS.
OJ S 82/2024 25/04/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Un spectromètre de masse hybride neuf ou reconditionné de type piège à ion avec source ESI pour la spectroscopie UVPD et IRMPD pour lInstitut de Chimie Physique du CNRS.
Description : Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour lensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima : - La fabrication - Linstallation - La mise en service - La documentation - La formation. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure : a3ef20e5-cbc5-4b75-abdc-707f67edd0db
Identifiant interne : 24013-ICP
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : « Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de larticle R.21614 du code de la commande publique, dexaminer les offres avant les candidatures. Pas de visite de site.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : CNRS - Institut de Chimie Physique (ICP) Université Paris Saclay - Bâtiment 200 - Rue André Ampère
Ville : BURES SUR YVETTE
Code postal : 91440
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : La variante à linitiative du candidat est autorisée sur les points suivants : Source Nano-Spay (en complément de la source ESI); Plusieurs solutions techniques pour le piégeage des ions; Plusieurs solutions techniques pour le positionnement des fenêtres pour laccès des lasers UV et IR; Plusieurs solutions techniques pour la synchronisation de linstrument avec les lasers.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Motifs d'exclusion purement nationaux : en application de l'article L.2141-1 du code de la commande publique et suivants
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Un spectromètre de masse hybride neuf ou reconditionné de type piège à ion avec source ESI pour la spectroscopie UVPD et IRMPD pour lInstitut de Chimie Physique du CNRS.
Description : Les prestations comprennent à minima : - La fabrication - Linstallation - La mise en service - La documentation - La formation. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne : 24013-ICP
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse
Options :
Description des options : La variante à linitiative du candidat est autorisée sur les points suivants : Source Nano-Spay (en complément de la source ESI) Plusieurs solutions techniques pour le piégeage des ions Plusieurs solutions techniques pour le positionnement des fenêtres pour laccès des lasers UV et IR Plusieurs solutions techniques pour la synchronisation de linstrument avec les lasers
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : CNRS - Institut de Chimie Physique (ICP) Université Paris Saclay - Bâtiment 200 - Rue André Ampère
Ville : BURES SUR YVETTE
Code postal : 91440
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 52 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de létablissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à larticle R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement 100% après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ; Le RIB Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ; Une déclaration concernant le chiffre daffaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre daffaires du domaine dactivité faisant lobjet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de lentreprise ou du début dactivité de lopérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres daffaires sont disponibles si non transmis via le DC2.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent.
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critères techniques
Description : Sous critère n° 1 - 10% : La gamme de masse possible dans le système de transfert des ions; Sous critère n° 2 - 5% : Le type de mobilité ionique; Sous critère n° 3 - 20% : Le type de piège à ions et le temps de piégeage des ions; Sous critère n° 4 - 20% : Les performances de son analyseur en particulier sa résolution et sa précision. Les sous critères sont appréciés sur la base des réponses apportées par le soumissionnaire dans son mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai d'exécution
Description : Apprécié sur la base du délai proposé par le soumissionnaire dans chacun des actes dengagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Garanties apportées par le soumissionnaire au regard de la période de disponibilité des pièces détachées (5%). Garanties apportées par le soumissionnaire sur la mise à jour possibles du logiciel de pilotage de linstrument (5%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix indiqué dans lacte dengagement concerné
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 3 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Informations complémentaires : Louverture des plis nest pas publique, les candidats ne peuvent y assister .
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro denregistrement : 18008901300635
Adresse postale : Avenue de la terrasse
Ville : Gif sur yvette
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Benoit Forêt
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0169823317
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro denregistrement : 17780005900012
Département : Yvelines
Adresse postale : 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 6bfadcf7-5c96-4818-a851-08d3b490de1c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 24/04/2024 12:11:47 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 245260-2024
Numéro de publication au JO S : 82/2024
Date de publication : 25/04/2024