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NPNRU -AVION - BÂTIMENTS CYCLAMENS ET EDELWEISS-RÉHABILITATION DE 50 LOGEMENTS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Pas-de-Calais habitat
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : NPNRU -AVION - Bâtiments Cyclamens et Edelweiss-Réhabilitation de 50 logements
Description : NPNRU -AVION - Bâtiments Cyclamens et Edelweiss-Réhabilitation de 50 logements Identifiant de la procédure : d704b9eb-6a2f-4744-8c79-fee22b024b62.
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4, avenue des Droits de l'Homme CS 20926.
Ville : Arras Cedex
Code postal : 62022.
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais (FRE12)
Pays : France
Informations complémentaires : Informations complémentaires: Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et Aptitude à exercer l'activité
professionnelle. Le dossier est à retirer UNIQUEMENT et OBLIGATOIREMENT sur le site
www.pasdecalais habitat.fr, espaces fournisseurs Les offres doivent être transmises par voie électronique uniquement Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation. La signature électronique est exigée, chaque document doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Conformément à l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n o 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. 2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4 533 000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
https://ted.europa.eu/TED
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2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: 5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
Titre : Curage Désamiantage
Description : Curage Désamiantage
Identifiant interne : LOT-0001.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
https://ted.europa.eu/TED
Page 2/15.
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002.
Titre : Gros OEuvre Carrelage
Description : Gros OEuvre Carrelage
Identifiant interne : LOT-0002.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros oeuvre
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
https://ted.europa.eu/TED
Page 3/15.
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003.
Titre : Etanchéité Bardage
Description : Etanchéité Bardage
Identifiant interne : LOT-0003.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
Type : Prix
Description : prix
https://ted.europa.eu/TED
Page 4/15.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004.
Titre : Menuiserie Extérieures
Description : Menuiserie Extérieures
Identifiant interne : LOT-0004.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
https://ted.europa.eu/TED
Page 5/15.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005.
Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : LOT-0005.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
https://ted.europa.eu/TED
Page 6/15.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006.
Titre : Menuiserie Intérieures bois
Description : Menuiserie Intérieures bois
https://ted.europa.eu/TED
Page 7/15.
Identifiant interne : LOT-0006.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
https://ted.europa.eu/TED
Page 8/15.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007.
Titre : Doublage Platerie Faux plafond
Description : Doublage Platerie Faux plafond
Identifiant interne : LOT-0007.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
https://ted.europa.eu/TED
Page 9/15.
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008.
Titre : Plomberie
Description : Plomberie
Identifiant interne : LOT-0008.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
https://ted.europa.eu/TED
Page 10/15.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009.
Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : LOT-0009.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
https://ted.europa.eu/TED
Page 11/15.
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Peinture -Sol souple
Description : Peinture -Sol souple
Identifiant interne : LOT-0010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Prestation supplémentaire éventuelle (PSE): Prestation de finition de peinture
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
https://ted.europa.eu/TED
Page 12/15.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011.
Titre : Ascenseur
Description : Ascenseur
Identifiant interne : LOT-0011.
https://ted.europa.eu/TED
Page 13/15.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45.
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
https://ted.europa.eu/TED
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Organisation chargée des procédures de médiation : Pas-de-Calais habitat
Organisation chargée des procédures de recours : Pas-de-Calais habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Pas-de-Calais habitat 8 Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Pas-de-Calais habitat
Numéro d'enregistrement : 344077672.
Département : 62.
Adresse postale : 4 Av. des Droits de l'Homme
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais (FRE12)
Pays : France
Point de contact : SERVICE MARCHES ET ASSURANCES
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0321626262.
Adresse internet :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/ Profil de l'acheteur :
https://www.pasdecalais-habitat.fr/marches-publics/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039.
Ville : LILLE CEDEX
Code postal : 59014.
Subdivision pays (NUTS) : Nord (FRE11)
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0359542342.
Télécopieur : 0359542445.
Adresse internet :
https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c84dc3bf-bd6e-45b9-88f8-f08d423ba574 -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 2024-03-29Z 09:07:58Z
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais 11.2 Informations relatives à la publication
https://ted.europa.eu/TED
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