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114282-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
114282-2024
114282-2024 - Mise en concurrence
France Travaux de réfection Travaux de réhabilitation de la résidence « PETIT MANOIR » appartenant à la S.I.MAR au Lamentin.
OJ S 39/2024 23/02/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Société Immobilière de La Martinique
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Travaux de réhabilitation de la résidence « PETIT MANOIR » appartenant à la S.I.MAR au Lamentin.
Description : Travaux de réhabilitation de la résidence « PETIT MANOIR » appartenant à la S.I.MAR au Lamentin.
Identifiant de la procédure : a4805ce4-05e1-4187-b44d-a7a11c3d6578
Identifiant interne : DPA/SJM/MD/PETIT MANOIR /FEVRIER 2024
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Résidence Petit Manoir
Ville : LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour lensemble des lots
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec dautres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, na pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs dexclusion purement nationaux
Conflit dintérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable dune faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation dactivités
Paiement dimpôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : 01 - Réhabilitation Intérieure
Description : Gros Åuvre â Plomberie â Carrelage â Menuiseries Intérieures - Peinture
Identifiant interne : 01 - Réhabilitation Intérieure
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros uvre
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : 02 - Ravalement des façades â Peinture des parties communes
Description : Ravalement des façades â Peinture des parties communes
Identifiant interne : 02 - Ravalement des façades â Peinture des parties communes
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : 03 - Revêtements sols et murs des parties communes
Description : Revêtements sols et murs des parties communes
Identifiant interne : 03 - Revêtements sols et murs des parties communes
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : 04 - Menuiserie Bois des parties communes
Description : Menuiserie Bois des parties communes
Identifiant interne : 04 - Menuiserie Bois des parties communes
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : 05 - Menuiseries Extérieures
Description : Menuiseries Extérieures
Identifiant interne : 05 - Menuiseries Extérieures
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : 06 - Serrureries
Description : Serrureries
Identifiant interne : 06 - Serrureries
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : 07 - Plomberie des parties communes
Description : Plomberie des parties communes
Identifiant interne : 07 - Plomberie des parties communes
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : 08 - Electricité Intérieure des logements et des parties communes
Description : Electricité Intérieure des logements et des parties communes
Identifiant interne : 08 - Electricité Intérieure des logements et des parties communes
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : 09 - Couverture Etanchéité
Description : Couverture Etanchéité
Identifiant interne : 09 - Couverture Etanchéité
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : 10 - Voirie Réseaux Divers
Description : Voirie Réseaux Divers
Identifiant interne : 10 - Voirie Réseaux Divers
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : 11 - Espaces Verts
Description : Espaces Verts
Identifiant interne : 11 - Espaces Verts
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : 12 - Aires de Jeux
Description : Aires de Jeux
Identifiant interne : 12 - Aires de Jeux
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : 13 - ClÃ'tures
Description : ClÃ'tures
Identifiant interne : 13 - ClÃ'tures
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de La Martinique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Société Immobilière de La Martinique
Numéro denregistrement : 30318852800010
Adresse postale : Avenue du Petit Paradis
Ville : SCHOELCHER
Code postal : 97233
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 596592700
Télécopieur : +33 596630163
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : http://www.simar.mq
Profil de lacheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : b0527c1a-4b22-4df7-b02a-3d2a7e36d329 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 21/02/2024 10:42:03 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 114282-2024
Numéro de publication au JO S : 39/2024
Date de publication : 23/02/2024