Avis de marchéDépartement(s) de publication :59, 62Annonce n°24-30000Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:HOPITAL DE DOUAIForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:SantéSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES NON MÉDICALISÉES POUR LES ÉTABLISSEMENTS APPARTENANT AU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) DU DOUAISISDescription:PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES NON MÉDICALISÉES POUR LES ÉTABLISSEMENTS APPARTENANT AU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) DU DOUAISISIdentifiant de la procédure:be5c0c60-84ba-4522-bf0d-16a4cd55e16dType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):85143000Services ambulanciers2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionFaillite:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par taxis conventionnés pour le Centre Hospitalier de DouaiDescription:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par taxis conventionnés pour le Centre Hospitalier de DouaiIdentifiant interne:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par taxis conventionnés pour le Centre Hospitalier de Douai5.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):85143000Services ambulanciers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATIONCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:HOPITAL DE DOUAI5.1Lot:LOT-0005Titre:Transports PMR pour le Centre Hospitalier de DouaiDescription:Transports PMR pour le Centre Hospitalier de DouaiIdentifiant interne:Transports PMR pour le Centre Hospitalier de Douai5.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):85143000Services ambulanciers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATIONCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:HOPITAL DE DOUAI5.1Lot:LOT-0007Titre:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par ambulance et par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de SomainDescription:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par ambulance et par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de SomainIdentifiant interne:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par ambulance et par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de Somain5.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):85143000Services ambulanciers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATIONCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:HOPITAL DE DOUAI5.1Lot:LOT-0001Titre:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par ambulance (personnes couchées) pour le Centre Hospitalier de DouaiDescription:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par ambulance (personnes couchées) pour le Centre Hospitalier de DouaiIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):85143000Services ambulanciers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATIONCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:CF REGLEMENT DE CONSULTATION5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:HOPITAL DE DOUAI5.1Lot:LOT-0004Titre:Transports sanitaires médicalisés sur les sites d'intervention à domicile du SMUR du Centre hospitalier de DouaiDescription:Transports sanitaires médicalisés sur les sites d'intervention à domicile du SMUR du Centre hospitalier de DouaiIdentifiant interne:Transports sanitaires médicalisés sur les sites d'intervention à domicile du SMUR du Centre hospitalier de Douai5.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):85143000Services ambulanciers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATIONCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:HOPITAL DE DOUAI5.1Lot:LOT-0002Titre:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de DouaiDescription:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de DouaiIdentifiant interne:Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de Douai5.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):85143000Services ambulanciers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATIONCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:HOPITAL DE DOUAI5.1Lot:LOT-0006Titre:Transports sanitaires secondaires pour « patients » souffrant d'obésité (transports bariatriques) pour les Centres Hospitaliers de Douai et de Somain.Description:Transports sanitaires secondaires pour « patients » souffrant d'obésité (transports bariatriques) pour les Centres Hospitaliers de Douai et de Somain.Identifiant interne:Transports sanitaires secondaires pour « patients » souffrant d'obésité (transports bariatriques) pour les Centres Hospitaliers de Douai et de Somain.5.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):85143000Services ambulanciers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATIONCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:HOPITAL DE DOUAISection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:HOPITAL DE DOUAINuméro denregistrement:26590682600010Adresse postale:1 RTE DE CAMBRAIVille:DouaiCode postal:59507Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33327947110Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:e71f10ae-7ed9-4d26-a728-f5ed8c731948-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:12/03/2024à 16:06Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/03/2024