Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : ARS Normandie
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 13000790900018
Ville : Caen
Code Postal : 14000
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Identifiant interne de la consultation : 2024-05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sicot Marine
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 764425469
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de consultation.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de consultation.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de consultation.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 11 avril 2024 1200
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Etablissement public administratif.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de traiteur pour l'ARS Normandie
Code CPV principal
Descripteur principal : 55520000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traiteur pour l'ARS Normandie dans le cadre par exemple de réunions de travail, cérémonies et séminaires.
Mots descripteurs : Formation ,
Lieu principal d'exécution du marché : Caen (14000)
Durée du marché (en mois) : 37
Valeur estimée (H.T.) : 103500 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot n°1 Prestations de petit-déjeuner, collation et goûter
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 euros
Lieu d'exécution du lot : Caen et sa périphérie
Description du lot : Lot 2 buffets froids, chauds et cocktails
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 51000 euros
Lieu d'exécution du lot : Caen et sa périphérie
Description du lot : Préparation et livraison de plateaux repas
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9000 euros
Lieu d'exécution du lot : Caen et sa périphérie
Description du lot : Prestations de traiteur sur Rouen
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 13500 euros
Lieu d'exécution du lot : Rouen et sa périphérie
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La forme principale retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Toutefois, le lot n°2 est mixte (s'exécute par bons de commande et marchés subséquents) et est multi attributaire (2 titulaires).
Des échantillons sont à remettre pour chacun des lots (cf. Règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis : 07/03/2024