FRANCE: SERVICES DE NETTOYAGE DE PLAGES
LE PRÉSENT MARCHÉ A POUR OBJET LA RÉALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN
ET DE NETTOYAGE DES ESPACES ET DES MOBILIERS D'ACCUEIL DU PUBLIC DITS «
PLANS PLAGES ». CES PLANS PLAGES CONCERNENT LES FORÊTS DOMANIALES DES
DÉPARTEMENTS DE LA GIRONDE ET DES LANDES.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces et
des mobiliers d'accueil du public dits « Plans plages ». Ces plans plages concernent les forêts domaniales des
départements de la Gironde et des Landes.
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d?entretien et de nettoyage des espaces
et des mobiliers d?accueil du public dits « Plans plages ». Ces plans plages concernent les forêts domaniales des
départements de la Gironde et des Landes.
Identifiant de la procédure: c8311804-258b-4a7c-b9d2-1e6b56028284
Type de procédure: Mise en concurrence (article 5(3) du règlement 1370/2007)
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces et des mobiliers d'accueil du public dits «
Plans plages ». Plans plage et Dunes du Cap Ferret ,commune du Cap Ferret (33)
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces
et des mobiliers d'accueil du public dits « Plans plages ». Ces plans plages concernent les forêts domaniales des
départements de la Gironde et des Landes. Plans plage et Dunes du Cap Ferret, commune du Cap Ferret (33)
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540336&orgAcronyme=b4
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540336&orgAcronyme=b4
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces et des mobiliers d'accueil du public dits «
Plans plages ».Marchés subséquents
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces
et des mobiliers d'accueil du public dits « Plans plages ». Ces plans plages concernent les forêts domaniales des
départements de la Gironde et des Landes. Marchés subséquents
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540336&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540336&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces et des mobiliers d'accueil du public en forêt
domaniales dans les départements de la Gironde - Plans plage de Carcans et Hourtin, site de Bombannes, commune
de Carcans et Hourtin (33)
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces
et des mobiliers d'accueil du public dits « Plans plages ». Ces plans plages concernent les forêts domaniales des
départements de la Gironde et des Landes. Plans plage de Carcans et Hourtin, site de Bombannes, commune de
Carcans et Hourtin (33)
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540336&orgAcronyme=b4
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540336&orgAcronyme=b4
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces et des mobiliers d'accueil du public dits «
Plans plages ». Plans plage du Gressier et site de la Jenny Vacances, commune du Porge (33)
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces
et des mobiliers d'accueil du public dits « Plans plages ». Ces plans plages concernent les forêts domaniales des
départements de la Gironde et des Landes. Plans plage du Gressier et site de la Jenny Vacances, commune du
Porge (33)
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540336&orgAcronyme=b4
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540336&orgAcronyme=b4
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces et des mobiliers d'accueil du public dits «
Plans plages » Plans plage de la Teste de Buch (33) et de Biscarrosse (40)
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces
et des mobiliers d'accueil du public dits « Plans plages ». Ces plans plages concernent les forêts domaniales des
départements de la Gironde et des Landes. Plans plage de la Teste de Buch (33) et de Biscarrosse (40)
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540336&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540336&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d'enregistrement: 66204311603020
Ville: Agence Etudes et Travaux de Centre-Ouest Aquitaine 100 Bd de la Salle 45760 Boigny sur Bionne
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0609718775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8314d2fc-c078-4894-8308-4ee19a5d2a8c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/05/2024 16:32 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication