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275863-2024
275863-2024 - Mise en concurrence
France Machines et appareils microélectroniques Fourniture, livraison et installation de deux matériels pour la jouvence de deux spectromètres au CEA/IBS de Grenoble
OJ S 91/2024 10/05/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CEA Grenoble
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture, livraison et installation de deux matériels pour la jouvence de deux spectromètres au CEA/IBS de Grenoble
Description : Pour ses activités de recherche, le CEA Grenoble/IBS souhaite acquérir et faire installer deux matériels pour la jouvence de deux spectromètres
Identifiant de la procédure : b89a409d-fb04-4325-ae63-3e81c66384ef
Identifiant interne : AOO--B24--01806--MV
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre dun ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre dun groupement et mandataire dun autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par dautres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de lexpérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, livraison et installation de deux matériels pour la jouvence de deux spectromètres au CEA/IBS de Grenoble
Description : Pour ses activités de recherche, le CEA Grenoble/IBS souhaite acquérir et faire installer deux matériels pour la jouvence de deux spectromètres
Identifiant interne : -B24--01806--MV
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712000 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : Grenoble Cedex 9
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par dautres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de lexpérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Analyse de la capacité telle que mentionné dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Analyse de la capacité telle que mentionné dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Analyse de la capacité telle que mentionné dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français , anglais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusquà la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CEA Grenoble
Numéro denregistrement : 775 685 019 00298
Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Mme Marina VIVIER
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0661040138
Profil de lacheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro denregistrement : 17800053
Adresse postale : 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Ville : Grenoble CEDEX
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 76 42 90 00
Adresse internet : https://grenoble.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 51f0ab50-7558-4f1c-8a94-e7c7537454a4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 07/05/2024 16:16:35 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 275863-2024
Numéro de publication au JO S : 91/2024
Date de publication : 10/05/2024