Avis de marchéDépartement(s) de publication :77Annonce n°24-27314Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Union des Groupements d'Achats PublicsForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Affaires économiquesSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - "Elec 2025"Description:Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - "Elec 2025"Identifiant de la procédure:4c344fcf-6641-4939-b6b3-73e43badcfdeIdentifiant interne:25U001Type de procédure:OuvertePrincipales caractéristiques de la procédure:Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation.2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000Électricité2.1.2Lieu dexécutionSubdivision pays (NUTS):Seine-et-Marne(FR102)Pays:France2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:La Date limite de réception des offres est fixée au 8 avril 2024 à 13h (heure de Paris) Date limite d'ouverture des plis : 8 avril 2024 à 14h (heure de Paris) Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre à marchés subséquents conformément à l'article R.2162-al.1 du code de la commande publique. Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre, pour l'ensemble des lots : 9300 GWh Lot 1 : Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 750 GWh Lot 2 : Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 1290 GWh Lot 3 : Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 840 GWh Lot 4 : Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 1020 GWh Lot 5 : Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 810 GWh Lot 6 : Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 1380 GWh Lot 7 : Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 780 GWh Lot 8 : Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 1800 GWh Lot 9 : Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 450 GWh Lot 10 : Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 180 GWh Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante :
. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot. Organe chargé des procédures de médiation : M. le Médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne, F - 77444 Marne la Vallée cedex 2, courriel :
Pour le lot 5, au paragraphe 5.1.6 lire : Accord-cadre multi-attribué passés avec 25 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les marchés subséquents seront ensuite passés avec un seul titulaire.Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de consultation.Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0007Titre:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 7Description:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 7Identifiant interne:7 - C5-C25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000ÉlectricitéOptions:Description des options:L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attribué passés avec 25 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les marchés subséquents seront ensuite passés avec un seul titulaire.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en euros H.T. sur les 3 derniers exercices ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci sera ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres:08/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:210DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet :
http://melun.tribunal-administratif.fr5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Union des Groupements d'Achats Publics5.1Lot:LOT-0003Titre:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 3Description:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 3Identifiant interne:3- C5-C25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000ÉlectricitéOptions:Description des options:L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attribué passés avec 25 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les marchés subséquents seront ensuite passés avec un seul titulaire.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en euros H.T. sur les 3 derniers exercices ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci sera ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).Critère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercices5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)Date limite de réception des offres:08/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:210DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet :
http://melun.tribunal-administratif.fr5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Union des Groupements d'Achats Publics5.1Lot:LOT-0004Titre:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 4Description:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 4Identifiant interne:4 - C5-C25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000ÉlectricitéOptions:Description des options:L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attribué passés avec 25 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les marchés subséquents seront ensuite passés avec un seul titulaire.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en euros H.T. sur les 3 derniers exercices ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci sera ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).Critère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercices5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)Date limite de réception des offres:08/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:210DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet :
http://melun.tribunal-administratif.fr5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Union des Groupements d'Achats Publics5.1Lot:LOT-0005Titre:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 5Description:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 5Identifiant interne:5 - C5-C25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000ÉlectricitéOptions:Description des options:L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en euros H.T. sur les 3 derniers exercices ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci sera ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)Date limite de réception des offres:08/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:210DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet :
http://melun.tribunal-administratif.fr5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Union des Groupements d'Achats Publics5.1Lot:LOT-0010Titre:PDL C5-C1 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 10Description:PDL C5-C1 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 10Identifiant interne:10 - C5-C15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000ÉlectricitéOptions:Description des options:L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attribué passés avec 25 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les marchés subséquents seront ensuite passés avec un seul titulaire.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en euros H.T. sur les 3 derniers exercices ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci sera ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)Date limite de réception des offres:08/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:210DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet :
http://melun.tribunal-administratif.fr5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Union des Groupements d'Achats Publics5.1Lot:LOT-0002Titre:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 2Description:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 2Identifiant interne:2 - C5-C25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000ÉlectricitéOptions:Description des options:L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attribué passés avec 25 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les marchés subséquents seront ensuite passés avec un seul titulaire.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en euros H.T. sur les 3 derniers exercices ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci sera ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)Date limite de réception des offres:08/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:210DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet :
http://melun.tribunal-administratif.fr5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Union des Groupements d'Achats Publics5.1Lot:LOT-0006Titre:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 6Description:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 6Identifiant interne:6 - C5-C25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000ÉlectricitéOptions:Description des options:L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attribué passés avec 25 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les marchés subséquents seront ensuite passés avec un seul titulaire.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en euros H.T. sur les 3 derniers exercices ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci sera ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)Date limite de réception des offres:08/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:210DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet :
http://melun.tribunal-administratif.fr5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Union des Groupements d'Achats Publics5.1Lot:LOT-0008Titre:PDL C5-C1 distribués par Enedis, Greenalp, ES-R listés au Bordereau des PDL du lot 8Description:PDL C5-C1 distribués par Enedis, Greenalp, ES-R listés au Bordereau des PDL du lot 8Identifiant interne:8 - C5-C15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000ÉlectricitéOptions:Description des options:L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attribué passés avec 25 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les marchés subséquents seront ensuite passés avec un seul titulaire.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en euros H.T. sur les 3 derniers exercices ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci sera ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)Date limite de réception des offres:08/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:210DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet :
http://melun.tribunal-administratif.fr5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Union des Groupements d'Achats Publics5.1Lot:LOT-0009Titre:PDL fournis en Electricité Verte Premium listés au Bordereau des PDL du lot 9Description:PDL fournis en Electricité Verte Premium listés au Bordereau des PDL du lot 9Identifiant interne:9 - EVP5.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000ÉlectricitéOptions:Description des options:L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attribué passés avec 25 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les marchés subséquents seront ensuite passés avec un seul titulaire.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en euros H.T. sur les 3 derniers exercices ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci sera ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)Date limite de réception des offres:08/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:210DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet :
http://melun.tribunal-administratif.fr5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Union des Groupements d'Achats Publics5.1Lot:LOT-0001Titre:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 1Description:PDL C5-C2 distribués par Enedis listés au Bordereau des PDL du lot 1Identifiant interne:1 - C5-C25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09310000ÉlectricitéOptions:Description des options:L'accord cadre est passé pour une durée qui court de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attribué passé avec 25 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les marchés subséquents seront ensuite passés avec un seul titulaire.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en euros H.T. sur les 3 derniers exercices ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci sera ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).Critère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercices5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)Date limite de réception des offres:08/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:210DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet :
http://melun.tribunal-administratif.fr5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Union des Groupements d'Achats PublicsSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Union des Groupements d'Achats PublicsNuméro denregistrement:77605646700587Département:Direction des Achats - Département Energie et environnement - A l'attention de Monsieur Philippe TESSIERAdresse postale:1, boulevard ArchimèdeVille:Champs sur Marne cedex 2Code postal:77444Subdivision pays (NUTS):Seine-et-Marne(FR102)Pays:FrancePoint de contact:Monsieur Philippe TessierAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0164732195Adresse internet:
http://ugap.frPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
http://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntrepriseRôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:68b0bd15-7853-4eb5-b663-0542f42b8cb4-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:05/03/2024à 19:33Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/03/2024