Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/126893-2024/html
126893-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
126893-2024
126893-2024 - Mise en concurrence
France Services de gestion de documents EXTERNALISATION ET DEMATERIALISATION DE LA GESTION DOCUMENTAIRE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
OJ S 44/2024 01/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CLESENCE
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : EXTERNALISATION ET DEMATERIALISATION DE LA GESTION DOCUMENTAIRE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description : PSE facultatives: 301: Insertion enveloppe retour 302: SMS 303: Formation sur site 304: Formation en ligne
Identifiant de la procédure : fa94e356-aadd-4577-9ef7-b9876dd37c06
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72512000 Services de gestion de documents
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Liste de l'ensemble des motifs d'exclusion: Voir RC
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : EXTERNALISATION ET DEMATERIALISATION DE LA GESTION DOCUMENTAIRE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description : EXTERNALISATION ET DEMATERIALISATION DE LA GESTION DOCUMENTAIRE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024AOO007
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72512000 Services de gestion de documents
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : CF RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CLESENCE
Numéro denregistrement : 58598002200040
Adresse postale : 4 Avenue Archimède
Ville : Saint-quentin
Code postal : 02100
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0323646566
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 5ee4d58b-08a9-46d4-a6e5-ea61c1ceb975 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 29/02/2024 14:48:56 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 126893-2024
Numéro de publication au JO S : 44/2024
Date de publication : 01/03/2024