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259195-2024
259195-2024 - Mise en concurrence
France Instruments de mesure Étude, la fabrication, la recette usine et la livraison de deux cryostats sur le centre ONERA de Palaiseau (91)
OJ S 86/2024 02/05/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Office national d'études et de recherches aérospatiales
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Étude, la fabrication, la recette usine et la livraison de deux cryostats sur le centre ONERA de Palaiseau (91)
Description : Étude, la fabrication, la recette usine et la livraison de deux cryostats sur le centre ONERA de Palaiseau (91)
Identifiant de la procédure : 4f6f1e66-ed12-4849-87c8-7eb4f79ed245
Type de procédure : Négociée avec publication préalable dun appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Chemin de la Hunière
Ville : PALAISEAU
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de deux cryostats sur le site ONERA de Palaiseau
Description : Études, fabrication, recette usine et livraison de deux cryostats sur le site ONERA de Palaiseau
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Chemin de la Hunière
Ville : Palaiseau
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection définis dans le dossier de consultation (DCE) Procédure ouverte aux seuls candidats de droit français
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE (qualité technique, prix, délai)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Indication obligatoire de la sous-traitance : La part du marché que le soumissionnaire a lintention de sous-traiter
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2535296&orgAcronyme=s2d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 12/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Conditions relatives à lexécution du contrat : Cf. DCE
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur laccord de confidentialité : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Sous-traitance :
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de lexécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Office national d'études et de recherches aérospatiales
Numéro denregistrement : 77572287900084
Adresse postale : 29 avenue de la Division Leclerc CS90027
Ville : Chatillon cedex
Code postal : 92322
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : (+33) 1 46 73 40 40
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur : (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 2ba6f1df-b0a5-4388-9d70-6d00cc942c56 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 30/04/2024 09:55:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 259195-2024
Numéro de publication au JO S : 86/2024
Date de publication : 02/05/2024