Avis de marchéDépartement(s) de publication :87Annonce n°24-29492Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Direction interdépartementale des routes Centre-OuestForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Balayage mécanique des chaussées en entretien courant et en intervention d'urgence avec balayeuse aspiratrice de type TP avec chauffeur Lots géographiques : 1 - département 19 2 - départements 87 + 16 3 - départements 36 + 18 4 - départements 23 + 03 5 - départements 86 + 79 6 - départements 24 + 47Description:Balayage mécanique des chaussées en entretien courant et en intervention d'urgence avec balayeuse aspiratrice de type TP avec chauffeur Lots géographiques : 1 - département 19 2 - départements 87 + 16 3 - départements 36 + 18 4 - départements 23 + 03 5 - départements 86 + 79 6 - départements 24 + 47Identifiant de la procédure:9cbc7540-9c8d-43d2-a803-3950b345ed47Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90610000Services de voirie et services de balayage des rues2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Départements 36 et 18Description:Balayage mécanique des chaussées en entretien courant et en intervention d?urgence avec balayeuse aspiratrice de type TP avec chauffeur dans les départements de l'Indre (36) et Cher (18)Identifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90610000Services de voirie et services de balayage des rues5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critère environnementalCritère:Type:AutreNom:Critère techniqueCritère:Type:AutreNom:Critère prix5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif5.1Lot:LOT-0005Titre:Départements 86 et 79Description:Balayage mécanique des chaussées en entretien courant et en intervention d?urgence avec balayeuse aspiratrice de type TP avec chauffeur dans les départements de la Vienne (86) et Deux-Sèvres (79)Identifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90610000Services de voirie et services de balayage des rues5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critère techniqueCritère:Type:AutreNom:Critère environnementalCritère:Type:AutreNom:Critère prix5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4tLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif5.1Lot:LOT-0001Titre:Département 19Description:Balayage mécanique des chaussées en entretien courant et en intervention d?urgence avec balayeuse aspiratrice de type TP avec chauffeur dans le département de la Corrèze (19)Identifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90610000Services de voirie et services de balayage des rues5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critère environnementalCritère:Type:AutreNom:Critère techniqueCritère:Type:AutreNom:Critère prix5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4tLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif5.1Lot:LOT-0004Titre:Départements 23 et 03Description:Balayage mécanique des chaussées en entretien courant et en intervention d?urgence avec balayeuse aspiratrice de type TP avec chauffeur dans les départements de Creuse (23) et Allier (03)Identifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90610000Services de voirie et services de balayage des rues5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critère environnementalCritère:Type:AutreNom:Critère techniqueCritère:Type:AutreNom:Critère prix5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4tLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif5.1Lot:LOT-0002Titre:Départements 87 et 16Description:Balayage mécanique des chaussées en entretien courant et en intervention d?urgence avec balayeuse aspiratrice de type TP avec chauffeur dans les départements de la Haute-Vienne (87) et Charente (16)Identifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90610000Services de voirie et services de balayage des rues5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critère techniqueCritère:Type:AutreNom:Critère environnementalCritère:Type:AutreNom:Critère prix5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4tLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif5.1Lot:LOT-0006Titre:Départements 24 et 47Description:Balayage mécanique des chaussées en entretien courant et en intervention d?urgence avec balayeuse aspiratrice de type TP avec chauffeur dans les départements de la Dordogne (24) et Lot-et-Garonne (47)Identifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90610000Services de voirie et services de balayage des rues5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critère environnementalCritère:Type:AutreNom:Critère prixCritère:Type:AutreNom:Critère technique5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4tLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratifSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratifNuméro denregistrement:17870005000010Adresse postale:1 cours VergniaudVille:LimogesCode postal:87000Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0555339155Adresse internet:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4tPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496921&orgAcronyme=d4tRôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Direction interdépartementale des routes Centre-OuestNuméro denregistrement:13000168800410Adresse postale:Le Pastel 22 rue des Pénitents BlancsVille:Limoges cedexCode postal:87032Subdivision pays (NUTS):Haute-Vienne(FRI23)Pays:FrancePoint de contact:Pôle commande publiqueAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0587506084Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:a0d91174-40f1-4ecd-80ab-bb4e9565aea1-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:11/03/2024à 18:01Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/03/2024