Avis de marchéDépartement(s) de publication :972Annonce n°24-45754Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:CAISSE DES ECOLESForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Animation des accueils périscolaires et extrascolaires de la ville de Saint-JosephDescription:Il s'agit d'assurer l'animation des accueils périscolaires du matin, de l'interclasse, du soir ainsi que du mercredi, d'assurer l'animation des accueils extrascolaires (petites et grandes vacances), de mettre en uvre un projet pédagogique à destination des enfantsIdentifiant de la procédure:3f82567f-2d35-4d03-973c-09fda2e6773fIdentifiant interne:ACC/2024/01Principales caractéristiques de la procédure:Procédure de marché à procédure adaptée2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92331210Services d'animation pour enfants2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0001Titre:Accueil périscolaire et journées de loisirs du mercrediDescription:Interclasse / Garderie matin et soir - journées de loisirs mercredi période scolaireIdentifiant interne:Lot 015.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92331210Services d'animation pour enfantsOptions:Description des options:Les accords-cadres pourront être renouvelés, par tacite reconduction, dans les mêmes termes, au maximum 2 fois pour la même période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, la Caisse des écoles informera le titulaire de la décision de non-reconduction par courriel avec accusé de réception, au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché.5.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:25.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:859,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreInformations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes:Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:françaisAdresse des documents de marché:
https://saintjoseph972.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:23/05/2024à 15:00Date limite de validité de loffre:6MONTH5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Fort-de-France5.1Lot:LOT-0002Titre:Accueil journées de loisirs petites et grandes vacancesDescription:animation des enfants inscrits pour les petites et grandes vacances scolairesIdentifiant interne:Lot 025.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92331210Services d'animation pour enfantsOptions:Description des options:Les accords-cadres pourront être renouvelés, par tacite reconduction, dans les mêmes termes, au maximum 2 fois pour la même période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, la Caisse des écoles informera le titulaire de la décision de non-reconduction par courriel avec accusé de réception, au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché.5.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:25.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:160,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreInformations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes:Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:françaisAdresse des documents de marché:
https://saintjoseph972.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/05/2024à 15:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Un accord de confidentialité est requis:ouiLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Fort-de-FranceSection 8 -Organisations8.1ORG-0004Nom officiel:Tribunal administratif de Fort-de-FranceNuméro denregistrement:17972000800020Adresse postale:12, rue du Citronnier, CS17103Ville:Schoelcher cedexPays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0596484141Adresse internet:
http://martinique.tribunal-administratif.frRôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0003Nom officiel:CAISSE DES ECOLESNuméro denregistrement:26972058700014Adresse postale:Angle des rues Jean Jaurès et de la RépubliqueVille:Saint-JosephCode postal:97212Subdivision pays (NUTS):Martinique(FRY20)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0596576006Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:b88de870-f772-479e-9330-86bd8101f190-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché régime assoupliDate denvoi de lavis:17/04/2024à 16:30Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2024