Avis de marchéDépartement(s) de publication :13, 04, 26, 83, 84, 34, 48, 30Annonce n°24-40140Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:ceremaForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Protection de lenvironnementSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:L'accord-cadre a pour objet les prestations d'acquisition, location (avec option d'achat) de mobilier de bureau pour le site de Nantes de la direction territoriale Ouest du Cerema.Description:L'accord-cadre a pour objet les prestations d'acquisition, location (avec option d'achat) de mobilier de bureau pour le site de Nantes de la direction territoriale Ouest du Cerema.Identifiant de la procédure:d1c9785d-0fc0-41aa-b79d-a5db0cd4b6a6Identifiant interne:2024-093_MType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):39100000Mobilier2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Les motifs d'exclusion sont décrits au DCESection 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Acquisition de fauteuils de bureauxDescription:Sur roulette, les fauteuils doivent être conformes aux critères ergonomiques. Ils doivent permettre un bon maintien dorsal et être adaptables par un système de réglage personnalisé. Les accoudoirs doivent être également ajustables.Identifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):39100000Mobilier5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères de sélection sont décrits au DCE5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:cerema5.1Lot:LOT-0005Titre:Acquisition et mise en oeuvre de vitrophanieDescription:La vitrophanie sera posée pour habiller les 11 salles de réunion sur 2 faces vitrées et deux cloisons vitrées pleine hauteur, afin de créer une intimité tout en conservant la clarté (installation sur une certaine hauteur et non sur toute la hauteur). Il s?agira d?un film décoratif, et non dépoli. Dans une ou deux salles de réunions, il sera installé un film brouilleur de projection sur écran ou film de confidentialité.Identifiant interne:Lot 55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):39100000Mobilier5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères de sélection sont décrits au DCE5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2516436&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:06/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:cerema5.1Lot:LOT-0001Titre:Acquisition et installation de casiersDescription:Les casiers sont destinés au rangement des effets personnels des agents. Ils doivent notamment pouvoir contenir une boîte à outil, des documents, clavier, souris, etc. Les dimensions recherchées sont une profondeur de 500mm, une longueur de 500mm et une hauteur de 500mm pour chaque casier. Ils sont regroupés par blocs de 6 casiers (2 rangées verticales de 3 blocs) avec un module de rangement en dessous d'environ 55 cm de haut avec portes coulissantes, afin d'avoir le premier casier à une hauteur raisonnable.Identifiant interne:Lot 15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):39100000Mobilier5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères de sélection sont décrits au DCE5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2516436&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:AutoriséeDate limite de réception des offres:06/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:cerema5.1Lot:LOT-0004Titre:Location avec option d'achat de phones boxDescription:Les phone box doivent proposer un espace de travail complètement insonorisé avec une isolation acoustique optimale conforme à la norme ISO 2335, une ventilation, un éclairage et un détecteur de présence pour désactiver automatiquement l'éclairage et la ventilation en vue de réduire la consommation énergétique. Elles sont destinées aux appels téléphoniques ou courts webinaires, peuvent recevoir deux ou quatre personnes, et sont localisées dans un espace de bureau ouvert.Identifiant interne:Lot 45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):39100000Mobilier5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères de sélection sont décrits au DCE5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2516436&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:AutoriséeDate limite de réception des offres:06/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:cerema5.1Lot:LOT-0002Titre:Acquisition de boîte à outilsDescription:La boîte à outils est destinée au rangement des effets individuels personnels et professionnels des agents (ordinateur, cahier, clavier, souris, etc.). Elle comporte deux compartiments, chacun avec un élastique et doit permettre une mobilité facilitée grâce à une poignée. Cette boîte à outil doit être habillée de feutrine, colorée selon une palette de plusieurs couleurs. La dimension de cette boîte est de L 340 x P 180 x H 302 mm.Identifiant interne:Lot 25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):39100000Mobilier5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères de sélection sont décrits au DCE5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2516436&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:AutoriséeDate limite de réception des offres:06/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:ceremaSection 8 -Organisations8.1ORG-0004Nom officiel:ceremaNuméro denregistrement:13001831000016Adresse postale:25, avenue François Mitterand CS 92 803Ville:BRONCode postal:69674Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0699670011Autres points de contact:Nom officiel:Tribunal administratif de LyonAdresse postale:184, rue DuguesclinVille:Lyon CEDEX 03Code postal:69433Adresse électronique:
[email protected]éléphone:0487635000Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:c66933d3-6a62-4a9d-aa45-a98f7f6c7014-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:05/04/2024à 10:37Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/04/2024