Avis de marchéDépartement(s) de publication :80Annonce n°24-38564Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Centre Hospitalier Universitaire Amiens PicardieForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:SantéSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Acquisition de pompes à ovocytes, consommables et prestations associées pour le CHU d'Amiens PicardieDescription:Acquisition de pompes à ovocytes, consommables et prestations associées pour le CHU d'Amiens PicardieIdentifiant de la procédure:3b20cdfc-0e7f-438d-9190-dfd853fa61c4Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33100000Équipements médicaux2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction en vertu des dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. Le CHU Amiens Picardie se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord cadre. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, un courrier sera adressé par tout moyen attestant de date et de l'heure certaine de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période considérée (la date d'anniversaire de la réception de la notification par le titulaire de l'accord-cadre). Les montants maximums sont des montants maximums HT par période. Des essais sont prévus concernant le lot 1 (cf. article 6.3 RC) Des échantillons obligatoires sont à remettre concernant les lots 2 et 3 (cf. article 6.4 du RC).Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Lot 3 - Fourniture des aiguilles de ponction stérilesDescription:Fourniture des aiguilles de ponction stérilesIdentifiant interne:Lot 35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33140000Consommables médicaux5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:30,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Voir article 6.1 du RC.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Délai de livraison 5%, au regard des renseignements apportés dans le BPU.Pondération (pourcentage, valeur exacte):5Critère:Type:PrixDescription:Ce critère sera analysé au regard du prix proposé par les candidats dans le BPU DQE (montant total DQE HT), et via l'application de la formule suivante : (Prix « moins disant » / Prix analysé) x 35Pondération (pourcentage, valeur exacte):35Critère:Type:QualitéDescription: Critère 1 : Technique 60%, décomposé en deux sous-critères : - 45% au regard des fiches techniques (notamment qualité, taille, composants, etc) - 15% au regard des essais notamment : Pour le lot 3 - Aiguisage de l'aiguille - Tranchant de l'aiguille - Rigidité de l'aiguille - Contrôle de sa position - Adaptation aiguille - tubulurePondération (pourcentage, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utiliséInformations relatives aux délais de recours:Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif d'Amiens5.1Lot:LOT-0001Titre:Lot 1 - Acquisition de pompes, fourniture des tubulures stériles compatibles et maintenance associéeDescription:Acquisition de pompes, fourniture des tubulures stériles compatibles et maintenance associéeIdentifiant interne:Lot 15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33100000Équipements médicauxOptions:Description des options:Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative concernant le lot 1 : PSE n°1 : Extension de garantie 1 an Les candidats pourront répondre à la prestation supplémentaire éventuelle facultative définie à l'article 4 du CCTP. Les candidats présenteront un dossier général « prestation supplémentaire éventuelle » comportant un sous dossier particulier pour la PSE avec les éléments techniques y afférant.5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:30,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Voir article 6.1 du RC.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Ce critère sera analysé au regard du prix proposé par les candidats dans le BPU DQE (montant total DQE HT), et via l'application de la formule suivante : (Prix « moins disant » / Prix analysé) x 30Pondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:QualitéDescription:Questionnaire SAV sur la base de l'annexe 3 à l'acte d'engagementPondération (pourcentage, valeur exacte):10Critère:Type:QualitéDescription:Essais sur patientes notamment au regard des items suivants : - Ergonomie - L'aspiration - Signal sonore indiquant que l'aspiration est appliquée - Efficacité et qualité générale - Manipulation de la poignéePondération (pourcentage, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:06/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utiliséInformations relatives aux délais de recours:Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif d'Amiens5.1Lot:LOT-0002Titre:Lot 2 - Fourniture de tubes de recueil stérilesDescription:Fourniture de tubes de recueil stérilesIdentifiant interne:Lot 25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33140000Consommables médicaux5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:30,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Voir article 6.1 du RC.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription: Critère 1 : Technique 60%, décomposé en deux sous-critères : - 45% au regard des fiches techniques (notamment qualité, taille, composants, etc) - 15% au regard des essais notamment : - Compatibilité tube - pompe - Fermeture bouchonPondération (pourcentage, valeur exacte):60Critère:Type:QualitéDescription:Délai de livraison 5%, au regard des renseignements apportés dans le BPU.Pondération (pourcentage, valeur exacte):5Critère:Type:PrixDescription:Ce critère sera analysé au regard du prix proposé par les candidats dans le BPU DQE (montant total DQE HT), et via l'application de la formule suivante : (Prix « moins disant » / Prix analysé) x 35Pondération (pourcentage, valeur exacte):355.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:06/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utiliséInformations relatives aux délais de recours:Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif d'AmiensSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal Administratif d'AmiensNuméro denregistrement:17800005500016Ville:AmiensPays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:03 22 33 61 70Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Centre Hospitalier Universitaire Amiens PicardieNuméro denregistrement:268 000 148 000 18Ville:AmiensPays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0322088586Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:a0c4bb34-af90-4df1-b3cf-7d331bd37eda-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:02/04/2024à 16:08Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2024