Avis de marchéDépartement(s) de publication :75Annonce n°24-29979Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:GIP RESAHForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:SantéSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d?achat a pour objet l?achat, la location-maintenance de solutions d?imagerie de coupe et prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l?ensemble des lots.Description:La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat a pour objet l'achat, la location-maintenance de solutions d'imagerie de coupe et prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l?ensemble des lots.Identifiant de la procédure:c623ac01-01e6-4521-a043-84a20774aab4Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):33110000Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaireNomenclature supplémentaire(cpv):48814000Systèmes d'information dans le domaine médical2.1.2Lieu dexécutionPays:FranceNimporte où dans le pays donné2.1.3ValeurValeur estimée hors TVA:180,000,000EURValeur maximale de laccord-cadre:540,000,000EUR2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0007Titre:IRM BAS CHAMPDescription:Voir CCTPIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):38520000ScannersNomenclature supplémentaire(cpv):33110000Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire5.1.2Lieu dexécutionNimporte où dans lEspace économique européenInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/05/2024Durée:4YEAR5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:100,000,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:PSEF VOIR DCE5.1.7Marché public stratégiqueObjectif du marché public stratégique:Pas de passation de marché stratégique5.1.8Critères daccessibilitéDes critères daccessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché nest pas destiné aux personnes physiquesJustification:SCANNER5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:26/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:GIP RESAHOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:GIP RESAH5.1Lot:LOT-0003Titre:SCANNER PERFORMANTDescription:Voir CCTPIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):38520000ScannersNomenclature supplémentaire(cpv):33110000Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire5.1.2Lieu dexécutionNimporte où dans lEspace économique européenInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/05/2024Durée:4YEAR5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:30,000,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUEInformations complémentaires:PSEF VOIR DCE5.1.8Critères daccessibilitéDes critères daccessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché nest pas destiné aux personnes physiquesJustification:scanners5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:26/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:GIP RESAHOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:GIP RESAH5.1Lot:LOT-0008Titre:IRM HELIUMDescription:Voir CCTPIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):38520000ScannersNomenclature supplémentaire(cpv):33110000Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire5.1.2Lieu dexécutionNimporte où dans lEspace économique européenInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/05/2024Durée:4YEAR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:PSEF VOIR DCE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:26/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:GIP RESAHOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:GIP RESAH5.1Lot:LOT-0002Titre:IRM AVANCEDescription:Voir CCTPIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):38520000ScannersNomenclature supplémentaire(cpv):33110000Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire5.1.2Lieu dexécutionNimporte où dans lEspace économique européenInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/05/2024Durée:4YEAR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:PSEF VOIR DCE5.1.8Critères daccessibilitéDes critères daccessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché nest pas destiné aux personnes physiquesJustification:SCANNER5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:26/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:GIP RESAHOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:GIP RESAH5.1Lot:LOT-0004Titre:SCANNER AVANCEDescription:Voir CCTPIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):38520000ScannersNomenclature supplémentaire(cpv):33110000Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire5.1.2Lieu dexécutionNimporte où dans lEspace économique européenInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/05/2024Durée:4YEAR5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:300,000,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUEInformations complémentaires:PSEF VOIR DCE5.1.8Critères daccessibilitéDes critères daccessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché nest pas destiné aux personnes physiquesJustification:SCANNER5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:26/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:GIP RESAHOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:GIP RESAH5.1Lot:LOT-0006Titre:SCANNER PORTABLEDescription:Voir CCTPIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):38520000ScannersNomenclature supplémentaire(cpv):33110000Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire5.1.2Lieu dexécutionNimporte où dans lEspace économique européenInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/05/2024Durée:4YEAR5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:50,000,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:PSEF VOIR DCE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:26/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:GIP RESAHOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:GIP RESAH5.1Lot:LOT-0005Titre:SCANNER LARGE OUVERTURE RTHDescription:Voir CCTPIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):38520000ScannersNomenclature supplémentaire(cpv):33110000Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire5.1.2Lieu dexécutionNimporte où dans lEspace économique européenInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/05/2024Durée:4YEAR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:26/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:GIP RESAHOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:GIP RESAH5.1Lot:LOT-0009Titre:IRM CHAMP OUVERTDescription:Voir CCTPIdentifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):33110000Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaireNomenclature supplémentaire(cpv):38520000Scanners5.1.2Lieu dexécutionNimporte où dans lEspace économique européenInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/05/2024Durée:4YEAR5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:20,000,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUEInformations complémentaires:PSEF - Voir DCE5.1.7Marché public stratégiqueObjectif du marché public stratégique:Pas de passation de marché stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.8Critères daccessibilitéDes critères daccessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché nest pas destiné aux personnes physiquesJustification:SCANNER5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéLaccès à certains documents de marché est restreintLangues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:FRADes informations sur les documents restreints sont disponibles à ladresse suivante:
https://www.maximilien.fr/, Adresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:26/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:GIP RESAHOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:GIP RESAH5.1Lot:LOT-0001Titre:IRM PERFORMANTDescription:Voir CCTPIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):38520000ScannersNomenclature supplémentaire(cpv):33110000Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire5.1.2Lieu dexécutionNimporte où dans lEspace économique européenInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/03/2024Durée:4YEAR5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:40,000,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUEInformations complémentaires:PSEF VOIR DCE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:26/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:GIP RESAHOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:GIP RESAHOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:GIP RESAHSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:GIP RESAHNuméro denregistrement:13000501000025Adresse postale:47 RUE DE CHARONNEVille:ParisCode postal:75011Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33155289851Point de terminaison pour léchange dinformations (URL):
https://www.resah.fr/Profil de lacheteur:
https://www.maximilien.fr/Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recoursOrganisation chargée des procédures de médiationOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de ParisNuméro denregistrement:177 500 055 00013Adresse postale:7 rue de JouyVille:ParisCode postal:75004Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+331445944000Adresse internet:
http://paris.tribunal-administratif.fr/Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:05190858-2a91-4bdc-aae3-bcff8764f4c5-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:12/03/2024à 15:52Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/03/2024