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ACCORD CADRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS RELATIF À LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE SUR LE PATRIMOINE DE VIVEST
Avis de marché ou de concession -régime ordinaire 1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: VIVEST
Forme juridique de l'acheteur. Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur. Logement et équipements collectifs 2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture et l'acheminement d'énergie électrique sur le patrimoine de VIVEST
Description: Fourniture et l'acheminement d'énergie électrique
Identifiant de la procédure: e86c9443-9421-49c4-b5c7-b7b2b3c031d1.
Identifiant interne: 2024-011.
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Accord cadre à marchés subséquents concernant la fourniture et l'acheminement d'énergie électrique sur le patrimoine de Vivest
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 500 000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: Secteur HORS ELD
Description: HORS ELD
Identifiant interne: LOT 01.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
https://ted.europa.eu/TED
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 092 756 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de Taccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: htt ps://
www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot. LOT-0002.
Titre: Secteur BITCHE
Description: BITCHE
Identifiant interne: LOT 02.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 981 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https //
www.marches-secunses.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de Toffre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Secteur CLOUANGE
Description: CLOUANGE
Identifiant interne: LOT 03.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 984 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot LOT-0004.
Titre: Secteur TALANGE
Description: TALANGE
Identifiant interne: LOT 04.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 46 047 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https //
www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https7/
www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation. VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: Secteur ROMBAS
Description: ROMBAS
Identifiant interne: LOT 05.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 159 642 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: Secteur EX SLH
Description: EX SLH
Identifiant interne: LOT 06.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 883 485 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-secunses.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: Secteur METZ ENV
Description: METZ ENV
Identifiant interne: LOT 07.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 631 574 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: Secteur MARANGE SILVANGE
Description: MARANGE SILVANGE
Identifiant interne: LOT 08.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 23 135 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: Secteur STE MARIE AUX CHENES
Description: STE MARIE AUX CHENES
Identifiant interne: LOT 09.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 695 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais Adresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation.
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées', francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot LOT-0010
Titre: Secteur MONTOIS LA MONTAGNE
Description: MONTOIS LA MONTAGNE
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01 +01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 201 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché:
https://www. marches-securi ses.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: Secteur SAULNES
Description: SAULNES
Identifiant interne: LOT 11.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 930 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles', francais
Adresse des documents de marché: https./Z
www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www, marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: Secteur AMNEVILLE
Description: AMNEVILLE
Identifiant interne: LOT 12.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 209 923 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: htt os7/
www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: Secteur HAGONDANGE
Description: HAGONDANGE
Identifiant interne: LOT 13.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 331 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: htt ps://
www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: Secteur CREUTZWALD
Description: CREUTZWALD
Identifiant interne: LOT 14.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 159 283 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de Toffre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015.
Titre: Secteur HOMBOURG HAUT
Description: HOMBOURG HAUT
Identifiant interne: LOT 15.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 902 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée'. La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: ht tps://
www.marches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www, marches-secu rises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVEST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016.
Titre: Secteur ST AVOLD
Description: ST AVOLD
Identifiant interne: LOT 16.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 458 779 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché:
https://www.rnarches-securises.fr/ ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: htt ps.Z/
www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VIVE ST
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VIVEST
Organisation qui traite les offres: VIVEST
8 Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: VIVEST
Numéro d'enregistrement: VIVE
Département. MOSELLE
Adresse postale: 15 Sente à My BP 80785 Ville: METZ
https //ted.europa.eu/TED
Page 18/19.
Code postal: 57012.
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact. VIVE ST
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 387658932.
Adresse internet:
http://www.vivest.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https7/
www.marches-securises.fr/ Profil de l'acheteur,
https://www.marches-securises.fr/
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Judiciaire -Cite judiciaire rue Général Fabvier -54035 NANCY CEDEX Département: Meurthe et Moselle
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 67882204-550a-4863-9018-ca69410f6e6f-01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession -régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-03-27Z 14:48:41 Z
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais 11.2 Informations relatives à la publication
ht tps://ted.europa.eu/TED
Page 19/19