Avis de marchéDépartement(s) de publication :60Annonce n°24-27382Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire avalForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Abattage, Élagage d'arbres par voie fluviale et terrestre sur l'Oise, l'Aisne, le canal du Nord, le canal latéral à l'Oise et le canal de la SommeDescription:Abattage, Élagage d'arbres par voie fluviale et terrestre sur l'Oise, l'Aisne, le canal du Nord, le canal latéral à l'Oise et le canal de la SommeIdentifiant de la procédure:9a61c06f-261c-46b9-9fc6-3e43c2edacdaType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77211400Services d'abattage d'arbres2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.5Conditions du marché publicConditions de présentation:Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:3Conditions du marché:Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:22.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:CANAUXDescription:Abattage d'arbres sur les canaux de l'UTI SNIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77211400Services d'abattage d'arbres5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublics. gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376359&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics. gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376359&orgAcronyme=d4tLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:22/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:tribunal administratif5.1Lot:LOT-0001Titre:ROCDescription:Abattage d'arbres sur la rivière OiseIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77211400Services d'abattage d'arbres5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublics. gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376359&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics. gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376359&orgAcronyme=d4tLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:tribunal administratif5.1Lot:LOT-0002Titre:RACDescription:Abattage d'arbres sur la rivière AisneIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77211400Services d'abattage d'arbres5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublics. gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376359&orgAcronyme=d4t, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics. gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376359&orgAcronyme=d4tLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:tribunal administratifSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire avalNuméro denregistrement:13001779100034Adresse postale:18 Quai d'AusterlitzVille:ParisCode postal:75013Pays:FrancePoint de contact:Bureau de la commande publiqueAdresse électronique:
[email protected]éléphone:01 83 94 44 00Rôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0005Nom officiel:tribunal administratifNuméro denregistrement:177 500 055 00013Ville:parisPays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:01 44 59 44 00Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:6a2bd5ea-6738-4b69-9733-e22e33031ab9-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:06/03/2024à 10:02Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/03/2024