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Zone à urbaniser de la vuillardière - phase 1.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Tavaux

Avis N° : AO-1916-5489

  • 39 - TAVAUX
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : Presse locale

-MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE
17 Identification de l'Organisme qui passe le Marché :COMMUNE DE TAVAUX 6, RUE NATIONALE 39500 TAVAUX
27 Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Monsieur Le Maire

37 Procédure de passation : Procédure adaptée suivant les dispositions des articles L 2120-1 -2o ; L 2123-1 -1 o; R 2123-1 -1 o ; R 2123-4 à R 2123-7 et est soumise aux modalités de publicité définies à l'article R 2131 -12 du code de la commande publique. Les variantes ne sont pas autorisées.

La négociation est possible, toutefois le martre d'ouvrage se réserve la possibilitéd'attribuer le marché sur la base des[...]

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