1 Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : Archipel Habitat OPH de Rennes Metrop.
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2 Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : Vérification, entretien, maintenance et garanties totale des Chauffes bains, chaudières, PAC et VMC
Description : Vérification, entretien, maintenance et garanties totale des Chauffes bains, chaudières, PAC et VMC
Identifiant de la procédure : 55465328-3172-4b59-b870-659dedbb8e82
Identifiant interne : 24-039
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : Non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :
2.1.1 Objet :
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.4 Informations générales :
Base juridique : Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
5 Lot :
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Logements équipés de chauffe-bain sur ventouse, sur conduit de ventilation naturelle ou assistée (VMC).
Description : Logements équipés de chauffe-bain sur ventouse, sur conduit de ventilation naturelle ou assistée (VMC).
Identifiant interne : 24-039-01 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1046873.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2024 17:00+01:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont mentionnées dans le code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Archipel Habitat OPH de Rennes Metrop.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Logements équipés de générateurs gaz mixtes sur ventouse ou conduit de cheminée avec ou sans VMC sanitaire et les chaudières mixtes gaz sur VMC gaz.
Description : Logements équipés de générateurs gaz mixtes sur ventouse ou conduit de cheminée avec ou sans VMC sanitaire et les chaudières mixtes gaz sur VMC gaz.
Identifiant interne : 24-039-02 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1046873.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2024 17:00+01:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont mentionnées dans le code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Archipel Habitat OPH de Rennes Metrop.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Logements équipés de pompes à chaleur individuelles air/eau
Description : Logements équipés de pompes à chaleur individuelles air/eau
Identifiant interne : 24-039-03 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1046873.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2024 17:00+01:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont mentionnées dans le code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Archipel Habitat OPH de Rennes Metrop.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Logements équipés de ventilations mécaniques contrôlées collectives et individuelles (chauffage collectif) et les climatiseurs splits (air/air) et centrales d'air des bureaux.
Description : Logements équipés de ventilations mécaniques contrôlées collectives et individuelles (chauffage collectif) et les climatiseurs splits (air/air) et centrales d'air des bureaux.
Identifiant interne : 24-039-04 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1046873.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2024 17:00+01:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont mentionnées dans le code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Archipel Habitat OPH de Rennes Metrop.
8 Organisations :
8.1 ORG-0001 :
Nom officiel : Archipel Habitat OPH de Rennes Metrop.
Numéro d'enregistrement : 45220075100025
Adresse postale : 3 place de la communauté
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : +33 2 99 22 91 56
Profil de l'acheteur :
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation : Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement : 173 500 059 00014
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l'avis :
11.1 Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : 1d26322e-dc37-4466-bfc2-cab4dadeab00 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/09/2024 00:00+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français
