Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EPAFRANCE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 34212336100020
Ville : Champs-sur-marne
Code Postal : 77420
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BDRcQuscnK
Identifiant interne de la consultation : F2024-009
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service achats
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 164624444
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 24 février 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux qualitatifs des abords du lot de marignan - ZAC des 3 ormes - Commune de Coupvray
Code CPV principal
Descripteur principal : 45112500
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux qualitatifs des abords du lot de marignan - ZAC des 3 ormes - Commune de Coupvray
Mots descripteurs : Espaces verts , Voirie et réseaux divers , Eclairage public ,
Lieu principal d'exécution du marché : ZAC des 3 ormes - Commune de Coupvray
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Les travaux attendus sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) généralités et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre au lot.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Voirie et réseaux divers
Description du lot : Les travaux attendus sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) généralités et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre au lot.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Eclairage public et signalisation lumineuse tricolore
Description du lot : Les travaux attendus sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) généralités et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre au lot.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Espaces verts - Plantations
Description du lot : Les travaux attendus sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) généralités et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre au lot
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 41110000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Eau potable
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le délai d'exécution global prévisionnel est de xx mois. Ce délai comprend :
- Une période de préparation de 1 mois à compter de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation ;
- Le délai d'exécution des travaux de 8 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux ;
- Le délai d'exécution des travaux de finalisation de 24 mois à compter de la réception des travaux.
Conformément à l'article R2122-7 du CCP, dans l'hypothèse où il serait nécessaire de réaliser des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, celles-ci pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables.
Date d'envoi du présent avis : 16/01/2025