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Recrutement

Travaux et réparation de menuiseries extérieures..

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Noréade

Avis N° : AO-1912-4758

  • 59 - NOREADE
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 59, 2
Annonce No 19-39352
Travaux
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Noréade.
Correspondant : M. Poyet Bernard, directeur général de Noréade, 23 avenue de la Marne - cS 90101 59443 Wasquehal Cedex, tél. : 03-20-66-43-06, télécopieur : 03-20-80-25-22, courriel : [email protected].
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice : Eau.


Objet du marché : travaux et réparation de menuiseries extérieures.


Type de marché de travaux : exécution.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRE11.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Caractéristiques principales :
le présent marché concerne les travaux et réparations des menuiseries extérieures pour le Siège à Wasquehal et les centres d'exploitation de Cassel, La Gorgue, Orchies et Pecquencourt et pour les centres d'exploitation d'avesnelles, Beauvois-En-Cambrésis, Le Quesnoy et Urvillers
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché sera conclu sous la forme dite " à bons de commande ", sans montant minimum avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Hors Taxes sur la durée maximum du marché et pour l'ensemble des lots.
a titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 20 000 euro(s) (H.T.) Par lot sur la durée maximum du marché. Ce montant n'est pas contractuel.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché sera conclu pour une année à compter de sa notification jusqu'au 15 juin 2020. Il pourra être reconductible sept fois un an.
cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 7.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché sera conclu pour une année à compter de sa notification jusqu'au 15 juin 2020. Il pourra être reconductible sept fois un an.
cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 juin 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget général de noréade - paiement à 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix des prestations : 60 %;
- valeur technique de l'offre : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19- 05.
Renseignements complémentaires : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
1) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26
février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25
mars 2016. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.
2)conditions de remise des offres ou des candidatures : Une annexe au règlement de consultation est jointe au dossier : le candidat est tenu de respecter et d'appliquer les conditions relatives à la remise d'un pli par voie électronique.
modalité de communication et d'échanges électroniques :
L'Ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé.
ces échanges se font via la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com et concerne principalement :
- la mise à disposition des documents de la consultation.
- la réception des candidatures et des offres, pour toutes les phases.
- les questions/réponses des acheteurs et des entreprises ; demandes d'informations, de compléments, les échanges relatifs à la négociation.
- les notifications des décisions (lettre de rejet, etc.).
le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Modalités de remise des candidatures ou des offres :
3)Les candidats remettront une candidature et offres :
- modalités de transmission :
La remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation : https://www.achatpublic.com
Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation.
le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
4) Format des fichiers :
Les formats de documents acceptés sont les suivants : txt, rtf, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et PPTX (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression).
pour le dépôt de la copie de sauvegarde :
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde :
- par envoi postal, d'un support papier ou électronique, sous pli cacheté et avec demande de réception postale à l'adresse suivante :Noréade- 23 avenue de la Marne - cS 90101- 59443 wasquehal Cedex
- contre récépissé de 9 H à 12 H et de 14 H à 16 H, à l'adresse suivante : Noréade- château bleu- 1erétage- 1
ter avenue de la Marne- 59 290 Wasquehal
Lorsque la copie de sauvegarde n'est pas ouverte, Noréade procède à sa destruction quel que soit le support utilisé.
la présente consultation est une procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article 27 du décret 2016-360
du 25 mars 2016. Noréade se réserve le droit de négocier cette procédure.
5) Signature électronique :
Il sera fait application de l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la candidature électronique dans la commande publique.
les formats de signature sont Xades, Cades ou Pades tels que mentionnés aux articles 1 et 2 de la décision no2015/1506 de la commission du 08 septembre 2015.
la signature électronique est obligatoire pour le titulaire du marché. Seule sera demandée la signature de l'acte d'engagement.
le titulaire devra se doter d'un certificat électronique, notamment :
- d'un certificat de signature électronique (clé format USB ou carte à puce), acheté auprès d'un prestataire qualifié et valable généralement de 1 à 3 ans et conforme au règlement no910/2014 dit " eidas ",
- d'un outil de signature permettant d'apposer la signature sur le fichier.
quels que soient les outils utilisés, ils ne doivent pas modifier le document.
il est rappelé que la signature d'un fichier compressé ne vaut pas signature des fichiers qu'il contient.
seul le représentant légal de l'entité outoute autre personne disposant d'une délégation de signature peut signer le contrat :
- pour un candidat individuel, c'est la personne qui a qualité pour engager la société qui peut signer,
- pour les groupements momentanés d'entreprises, en vertu d'un mandat joint à la candidature ou à l'offre il
devra être désignée la personne signataire du marché : soit tous les membres du groupement soit le mandataire
habilité à les représenter.
6) Visites éventuelles des sites:
afin de remplir correctement le bordereau des prix et la simulation de commande, les soumissionnaires pourront éventuellement contacter les différents interlocuteurs pour effectuer une visite de reconnaissance du ou des sites. A la suite de cette ou ces visites, le candidat fera compléter le " certificat de visite ". Ce certificat devra être joint à l'offre.
il conviendra donc de prendre rendez-vous auprès des interlocuteurs dont les coordonnées figurent en annexe 1 au Ccatp.
Les visites dechacun des candidats seront organisées selon le même protocole, Noréade prenant toutes dispositions pour assurer le respect de l'égalité de traitement de l'ensemble des candidats.
aucune question ne pourra être posée pendant la visite. Les questions devront être posées par écrit ultérieurement. Les réponses seront communiquées à tous les candidats.
en conséquence, le candidat pourra demander tout complément d'information qui lui paraîtrait nécessaire en saisissant le service de Noréade par écrit au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
l'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zulDDKbvje.
Date limite d'obtention : 11 avril 2019, à 12 heures.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 mars 2019.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zulDDKbvje.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zulDDKbvje.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zulDDKbvje.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : [email protected], télécopieur : 03-20-63-13-47.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.-
Siège à Wasquehal et les centres d'exploitation de Cassel, La Gorgue, Pecquencourt et Orchies
Informations complémentaires : le marché sera conclu sous la forme dite " à bons de commande ", sans montant minimum avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Hors Taxes sur la durée maximum du marché et pour l'ensemble des lots.
a titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 20 000 euro(s) (H.T.) Par lot sur la durée maximum du marché. Ce montant n'est pas contractuel.
Mots descripteurs : Menuiserie
Lot(s) 2.-
Centres d'exploitation d'avesnelles, Beauvois-En-Cambrésis, Le Quesnoy et Urvillers
Informations complémentaires : le marché sera conclu sous la forme dite " à bons de commande ", sans montant minimum avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Hors Taxes sur la durée maximum du marché et pour l'ensemble des lots.
a titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 20 000 euro(s) (H.T.) Par lot sur la durée maximum du marché. Ce montant n'est pas contractuel.
Mots descripteurs : Menuiserie

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